 | Railroads and state - 1879 - 210 pages
...consécutives, lorsque ces déclivités se succéderont en sens contraire, et de manière à verser leurs eaux au même point. Les déclivités correspondant...rayon devront être réduites autant que faire se pourrra. La Compagnie aura la faculté de proposer aux dispositions de cet article et à celles de... | |
 | France - Law - 1879 - 1102 pages
...cent mètres au moins devra être ménagée entre deui déclivités consécutives de sens contraire. Les déclivités correspondant aux courbes de faible...devront être réduites autant que faire se pourra. modifications ne pourront être exécutées que moyennant l'approbation préalable du préfet. 9. Le... | |
 | France - Law - 1880 - 1166 pages
...aux courbes de faible rayon devront être réduites autant que faire se pourra. Le con«e»»ionnaire aura la faculté de proposer aux dispositions de cet...exécutées que moyennant l'approbation préalable du préfet. 9. Le nombre, l'étendue et l'emplacement des gares d*évitement seront détermines par... | |
 | Alphonse Alexis Debauve - Civil engineering - 1880 - 786 pages
...métrés au moins devra être ménagée entre deux déclivités consécutives de sens contraire. Los déclivités correspondant aux courbes de faible rayon...devront être réduites autant que faire se pourra. Le concessionnaire aura la faculté de proposer aux dispositions de cet article et à celles de l'article... | |
 | Civil engineering - 1882 - 838 pages
...contraire, et de façon k verser leurs eaux au même point. Les déclivités correspondant aux courbes A» faible rayon devront être réduites autant que faire...faculté de proposer aux dispositions de cet article et a celles de l'article précédent les modifications qui lui paraîtraient utiles ; mais fes modifications... | |
 | Turkey. Nafia Vekâleti - Railroads - 1882 - 36 pages
...dans les courbes d'un faible rayon devront être réduites autant que possible. Les locataires auront la faculté de proposer aux dispositions de cet article...celles de l'article précédent les modifications qui leur paraîtraient utiles ; mais ces modifications ne pourront être exécutées qu'après avoir été... | |
 | F. Sérafon - Railroads, Local and light - 1882 - 374 pages
...(4) mèlres au moins Jevra être ménagée entre deux déclivités consécutives de sens contraires. Les déclivités correspondant aux courbes de faible...devront être réduites autant que faire se pourra. Le concessionnaire aura la faculté, dans des cas exceptionnels, de proposer aux dispositions du présent... | |
 | Jassuda Bédarride - 1885 - 484 pages
...consécutives, lorsque ces déclivités se succéderont en sens contraire, et de manière à verser leurs eaux au même point. Les déclivités correspondant...— Le nombre, l'étendue et l'emplacement des gares d'évitement seront détermiées par l'administration, la Compagnie entendue. Le nombre des voies sera... | |
 | Seine (France). Conseil général - 1887 - 458 pages
...concessionnaire aura la faculté, dans des cas exceptionnels, de proposer aux dispositions du présent article les modifications qui lui paraîtraient utiles, mais...moyennant l'approbation préalable de l'Administration. ART. 6. Établissement de la coie ferrée. Parties accessibles aux voitures ordinaires. — Dans les... | |
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Les déclivités correspondant aux courbes de faible rayon devront être réduites autant que faire se pourra. La Compagnie aura la faculté de proposer aux dispositions de cet article et à celles de l'article précédent les modifications qui lui paraîtraient... 
