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" Les déclivités correspondant aux courbes de faible rayon devront être réduites autant que faire se pourra. La Compagnie aura la faculté de proposer aux dispositions de cet article et à celles de l'article précédent les modifications qui lui paraîtraient... "
Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des ... - Page 630
1878
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Bulletin des lois de la République française, Volume 13, Issues 658-707

France - Law - 1859 - 1276 pages
...aux courbes de faible rayon devront être réduites autant que faire se pourra. Le concessionnaire aura la faculté de proposer aux dispositions de cet...modifications qui lui paraîtraient utiles; mais ces modilications ne pourront être exécutées que moyennant l'approbation préalable de l'administration...
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Annales des mines: ou recueil de mémoires sur l'exploitation des mines et ...

Mineral industries - 1859 - 1058 pages
...consécutives, lorsque ces déclivités se succéderont en seus contraire, et de manière à verser leurs eaux au même point. Les déclivités correspondant...devront être réduites autant que faire se pourra. Le concessionnaire aura la faculté de proposer aux dispositions de cet article et à relies de l'article...
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LOIS, DECRETS, ORDONNANCES, REGLEMENTS ET AVIS DU CONSEIL D'ETAT

J. B. DUVERGIER - 1859 - 600 pages
...consécutif es , lorsque ces déclivités se succéderont en sens contraire, et de manière a verser leurs eaux au même point. Les déclivités correspondant...rayon devront être réduites autant que faire se s ces parapets sera fixée par 1 ачш ^ tion, et ne pourra, dans aucun Oui** rieure a quatre-vingts...
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Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens avis du ...

France - 1859 - 588 pages
...co.itraire, et de manière à verser Iturs e»iaumèrat pojnt. Les déclivité:* correspondant aui courbfi de faible rayon devront être réduites autant que faire se pourra. La compagnie aura la faculté <J* el de un millième pour les hauteurs, dont les proposer aux dispositions de cet article et a tel»...
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Annales des mines: ou recueil de mémoires sur l'exploitation des mines et ...

Mineral industries - 1860 - 1074 pages
...dirigées en sens contraire. Le maximum de l'Inclinaison des pentes et rampes est fixé 0-.020 par mètre. Les déclivités correspondant aux courbes de faible...Art 9. Le nombre, l'étendue et l'emplacement des gare» d'évitement siTiml déterminés par l'ndministration , la compagnie entendue. Le nombre des...
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Bulletin des lois de la République française, Volume 15, Issues 759-815

France - Law - 1860 - 1108 pages
...leurs eaux au même point. Les déclivités correspondant aux courbes de faible rayon devront cire réduites autant que faire se pourra. La compagnie...l'approbation préalable de l'administration supérieure. 9. Le nombre, l'étendue et l'emplacement des gares d'évilement seront déterminâmes par l'administration,...
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Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français

France - Law - 1860 - 1456 pages
...consécutives, lorsque ces déclivités se succéderont eu sens contraires, et de manière à verser leurs eaux au même point. Les déclivités correspondant...que faire se pourra. -, . • La compagnie aura la facultó de proposer aux dispositions de cet article et à celles de l'article précédent les modifications...
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Collection Complete des Lois,Decrets,ordonnances,reglements

J.B. Duvergier - 1860 - 732 pages
...que faire se pourra. La compagnie aura la faculté de proposer aui dispositions de cet article et a, celles de l'article précédent les modifications...paraîtraient utiles; mais ces modifications ne pourront être ciéculées que mcijennant l'approbation préalable Je 1'admiaistniiion supérieure, 9 Le nombre, l'étendue...
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Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens avis du ...

France - 1860 - 726 pages
...consécutives, lorsque ces déclivités se succéderont en sens contraire et de manière à verser leurs eaux au même point. Les déclivités correspondant...aux courbes de faible rayon devront être réduites aalant que faire se pourra. La compagnie aura la facnllé de proposer aux dispositions de cet article...
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Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français

France - Law - 1860 - 1106 pages
...Les déclivités correspondant aux courbes do faible rayon devront être réduites au;int que l'aire se pourra. La compagnie aura la faculté de proposer aux dispositions de cet article et à celle , le l'article précédent les modifications qui lui paraîtraient utiles; maie ce« modi (¡camus...
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