| France - Law - 1859 - 1276 pages
...aux courbes de faible rayon devront être réduites autant que faire se pourra. Le concessionnaire aura la faculté de proposer aux dispositions de cet...modifications qui lui paraîtraient utiles; mais ces modilications ne pourront être exécutées que moyennant l'approbation préalable de l'administration... | |
| Mineral industries - 1859 - 1058 pages
...consécutives, lorsque ces déclivités se succéderont en seus contraire, et de manière à verser leurs eaux au même point. Les déclivités correspondant...devront être réduites autant que faire se pourra. Le concessionnaire aura la faculté de proposer aux dispositions de cet article et à relies de l'article... | |
| J. B. DUVERGIER - 1859 - 600 pages
...consécutif es , lorsque ces déclivités se succéderont en sens contraire, et de manière a verser leurs eaux au même point. Les déclivités correspondant...rayon devront être réduites autant que faire se s ces parapets sera fixée par 1 ачш ^ tion, et ne pourra, dans aucun Oui** rieure a quatre-vingts... | |
| France - 1859 - 588 pages
...co.itraire, et de manière à verser Iturs e»iaumèrat pojnt. Les déclivité:* correspondant aui courbfi de faible rayon devront être réduites autant que faire se pourra. La compagnie aura la faculté <J* el de un millième pour les hauteurs, dont les proposer aux dispositions de cet article et a tel»... | |
| Mineral industries - 1860 - 1074 pages
...dirigées en sens contraire. Le maximum de l'Inclinaison des pentes et rampes est fixé 0-.020 par mètre. Les déclivités correspondant aux courbes de faible...Art 9. Le nombre, l'étendue et l'emplacement des gare» d'évitement siTiml déterminés par l'ndministration , la compagnie entendue. Le nombre des... | |
| France - Law - 1860 - 1108 pages
...leurs eaux au même point. Les déclivités correspondant aux courbes de faible rayon devront cire réduites autant que faire se pourra. La compagnie...l'approbation préalable de l'administration supérieure. 9. Le nombre, l'étendue et l'emplacement des gares d'évilement seront déterminâmes par l'administration,... | |
| France - Law - 1860 - 1456 pages
...consécutives, lorsque ces déclivités se succéderont eu sens contraires, et de manière à verser leurs eaux au même point. Les déclivités correspondant...que faire se pourra. -, . • La compagnie aura la facultó de proposer aux dispositions de cet article et à celles de l'article précédent les modifications... | |
| J.B. Duvergier - 1860 - 732 pages
...que faire se pourra. La compagnie aura la faculté de proposer aui dispositions de cet article et a, celles de l'article précédent les modifications...paraîtraient utiles; mais ces modifications ne pourront être ciéculées que mcijennant l'approbation préalable Je 1'admiaistniiion supérieure, 9 Le nombre, l'étendue... | |
| France - 1860 - 726 pages
...consécutives, lorsque ces déclivités se succéderont en sens contraire et de manière à verser leurs eaux au même point. Les déclivités correspondant...aux courbes de faible rayon devront être réduites aalant que faire se pourra. La compagnie aura la facnllé de proposer aux dispositions de cet article... | |
| France - Law - 1860 - 1106 pages
...Les déclivités correspondant aux courbes do faible rayon devront être réduites au;int que l'aire se pourra. La compagnie aura la faculté de proposer aux dispositions de cet article et à celle , le l'article précédent les modifications qui lui paraîtraient utiles; maie ce« modi (¡camus... | |
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