 | André Blondel, F. Paul-Dubois - Electric railroads - 1898 - 892 pages
...concessionnaire aura la faculté, dans des cas exceptionnels, de proposer aux dispositions du présent article les modifications qui lui paraîtraient utiles, mais...exécutées que moyennant l'approbation préalable de M. l'administrateur du territoire de Belfort. Etablissement de la voie ferrée. Parties ai-cMsiltles... | |
 | André Blondel, F. Paul-Dubois - Electric railroads - 1898 - 878 pages
...concessionnaire aura la faculté, dans des cas exceptionnels, de proposer aux dispositions du présent article les modifications qui lui paraîtraient utiles. mais...exécutées que moyennant l'approbation préalable de M. l'administrateur du territoire de Belfort. lïlablisstement de la voie ferrée. Parties accessibles... | |
 | André Blondel, F. Paul-Dubois - Electric railroads - 1898 - 894 pages
...mètres. Le maximum des déclivités est fixé à celui des pentes des voies publiques à parcourir. Les déclivités correspondant aux courbes de faible...devront être réduites autant que faire se pourra. Le concessionnaire aura la faculté, dans des cas exceptionnels, de proposer aux dispositions du présent... | |
 | André Blondel, F. Paul-Dubois - Electric railroads - 1898 - 906 pages
...mètres. Le maximum des déclivités est uxé à celui des pentes des voies publiques k parcourir. Les déclivités correspondant aux courbes de faible...devront être réduites autant que faire se pourra. Le concessionnaire aura la faculté, dans des cas exceptionnels, de proposer aux dispositions du présent... | |
 | A. Doniol - Railroad law - 1900 - 544 pages
...à la fin de l'article 8 du cahier des charges du réseau du Vivarais (loi du 27 juillet 1886) que la Compagnie aura la faculté de proposer aux dispositions...précédent les modifications qui lui paraîtraient utiles et qu'elle ne peut exécuter qu'après approbation. Cette addition à la rédaction du cahier des charges... | |
 | Engineering law - 1902 - 1182 pages
...devra être ménagée entre deux déclivités consécutives de sens contraire et versant leurs eaux an même point. Les déclivités correspondant aux courbes...devront être réduites autant que faire se pourra. Le concessionnaire aura la faculté, dans des cas exceptionnels, de proposer aux dispositions du présent... | |
 | Jean de La Ruelle - Railroad law - 1903 - 764 pages
...étre ménagée entre deux déclivités consécutives de sens contraire et versant leurs eaux au meme point. Les déclivités correspondant aux courbes...devront être réduites autant que faire se pourra, Le concessionnaire aura la faculté, dans des cas exceptionneis, de proposer aux dispositions du présent... | |
 | Jules Hervieu - Street-railroads - 1903 - 328 pages
...pourra être abaissé à 50 mètres. Le maximum des déclivités est fixé à 4 centimètres par mètre. Les déclivités correspondant aux courbes de faible...devront être réduites autant que faire se pourra. Le concessionnaire aura la faculté, dans des cas exceptionnels, de proposer aux dispositions du présent... | |
 | Louis Barbillion - Electric railroads - 1904 - 796 pages
...être inférieur à (3)... Le maximum des déclivités est fixé à (2)... millimètres par mètre. Les déclivités correspondant aux courbes de faible...devront être réduites autant que faire se pourra. Le concessionnaire aura la faculté, dans des cas exceptionnels, de proposer aux dispositions du présent... | |
 | Haiti - Law - 1905 - 580 pages
...horizontale de cinquante mètres au moins « devra être ménagée entre deux fortes déclivilés. « Les déclivités correspondant aux courbes de faible...devront être réduites autant que faire se pourra. » « ART. V. — La largeur dela voie entre les bords intérieurs « des rails devra être de !O-nfiO)... | |
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Les déclivités correspondant aux courbes de faible rayon devront être réduites autant que faire se pourra. La Compagnie aura la faculté de proposer aux dispositions de cet article et à celles de l'article précédent les modifications qui lui paraîtraient... 
