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" Les déclivités correspondant aux courbes de faible rayon devront être réduites autant que faire se pourra. La Compagnie aura la faculté de proposer aux dispositions de cet article et à celles de l'article précédent les modifications qui lui paraîtraient... "
Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des ... - Page 630
1878
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Bulletin officiel du gouvernement général de l'Algérie, Volume 15

Algeria - Law - 1876 - 944 pages
...consécutives, lorsque ces déclivités se succéderont en sens contraire, et de manière à verser les eaux au même point. Les déclivités correspondant...exécutées que moyennant l'approbation préalable du Préfet. 9. Le nombre, l'étendue et remplacement des gares d'évitement seront déterminés par...
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Annales des ponts et chaussées: Mémoires et ..., Issue 46, Part 2, Volume 2

Civil engineering - 1876 - 726 pages
...aux courbes de faible rayon devront être réduites autant que faire se pourra. Le concessionnaire aura la faculté de proposer aux dispositions de cet...de l'article précédent les modifications qui lui paraîtront utiles; mais ces modifications ne pourront être exécutées que moyennant jl'approbation...
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Recueil des traités et conventions conclus par l'Autriche ..., Volumes 11-12

Austria - Austria - 1877 - 1452 pages
...consécutives, lorsque les déclivités se succéderont en sens contraire et de manière à verser leurs eaux au même point. Les déclivités correspondant...les modifications qui lui paraîtraient utiles; mais les modifications ne pourront être exécutées qu'après avoir été soumises à l'approbation du...
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Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français

France - Law - 1877 - 954 pages
...contraire, et de manière à verser leurs eaux sur lo même point. Les déclivités corres« f '.daul aux courbes de faible rayon devront être réduites...mais ces modifications ne pourront être exécutées qu'avec l'approbation préalable de l'administration. 10. Le nombre, l'étendue et l'emplacement des...
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Recueil des traités et conventions conclus par l'Autriche ..., Volumes 11-12

Austria - Austria - 1877 - 1450 pages
...leurs eaux au même point. Les déclivités correspondant aux courbes de faible rayon devront êlre réduites autant que faire se pourra. La Compagnie...les modifications qui lui paraîtraient utiles; mais les modifications ne pourront, être exécutées qu'après avoir été soumises à l'approbation du...
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Annales des ponts et chaussées: Mémoires et ..., Issue 47, Part 2, Volume 2

Civil engineering - 1877 - 884 pages
...consécutives, lorsque ces déclivités -c succéderont en sens contraire, et de manière à verser leurs eaux au même point. Les déclivités correspondant...que faire se pourra. La compagnie aura la faculté do proposer aux dispositions de cet article et à celles do l'article précédent les modifications...
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Bulletin officiel du gouvernement général de l'Algérie, Volume 16

Algeria - Law - 1877 - 972 pages
...manière à verser leurs eaux au môme point. Les déclivités correspondant aux courbes de faibles rayon devront être réduites autant que faire se...de proposer aux dispositions de cet article et à celle de l'article précédent, les modifications qui lui paraîtraient utiles, mais ces modifications...
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Annales des ponts et chaussées: Mémoires et ..., Issue 47, Part 2, Volume 1

Civil engineering - 1877 - 728 pages
...lorsque ces déclivités se succéderont en sens contraire, et de manière à verser leurs eaux au mime point Les déclivités correspondant aux courbes de...devront être réduites autant que faire se pourra. Les concessionnaires auront la faculté de proposer aux dispositions Aß cet article et à celles de...
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Bulletin officiel du gouvernement général de l'Algérie, Volume 17

Algeria - Law - 1878 - 404 pages
...consécutives, lorsque ces déclivités se succéderont en sens contraire, et de maniére à verser leurs eaux au même point. Les déclivités correspondant...de l'article précédent les modifications qui lui paraltraient utiles; mais ces modifications ne pourront être exécutées que moyennant l'approbation...
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Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français

France - Law - 1878 - 1148 pages
...consécutives, lorsque ces déclivités se succéderont en sens contraire , et de manière à verser leurs eaux au même point. Les déclivités correspondant...pourra. La compagnie aura la faculté de proposer aux disposition» de cet article et à celles de l'article précédent les modifications qui lui paraîtront...
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