| Algeria - Law - 1876 - 944 pages
...consécutives, lorsque ces déclivités se succéderont en sens contraire, et de manière à verser les eaux au même point. Les déclivités correspondant...exécutées que moyennant l'approbation préalable du Préfet. 9. Le nombre, l'étendue et remplacement des gares d'évitement seront déterminés par... | |
| Civil engineering - 1876 - 726 pages
...aux courbes de faible rayon devront être réduites autant que faire se pourra. Le concessionnaire aura la faculté de proposer aux dispositions de cet...de l'article précédent les modifications qui lui paraîtront utiles; mais ces modifications ne pourront être exécutées que moyennant jl'approbation... | |
| Austria - Austria - 1877 - 1452 pages
...consécutives, lorsque les déclivités se succéderont en sens contraire et de manière à verser leurs eaux au même point. Les déclivités correspondant...les modifications qui lui paraîtraient utiles; mais les modifications ne pourront être exécutées qu'après avoir été soumises à l'approbation du... | |
| France - Law - 1877 - 954 pages
...contraire, et de manière à verser leurs eaux sur lo même point. Les déclivités corres« f '.daul aux courbes de faible rayon devront être réduites...mais ces modifications ne pourront être exécutées qu'avec l'approbation préalable de l'administration. 10. Le nombre, l'étendue et l'emplacement des... | |
| Austria - Austria - 1877 - 1450 pages
...leurs eaux au même point. Les déclivités correspondant aux courbes de faible rayon devront êlre réduites autant que faire se pourra. La Compagnie...les modifications qui lui paraîtraient utiles; mais les modifications ne pourront, être exécutées qu'après avoir été soumises à l'approbation du... | |
| Civil engineering - 1877 - 884 pages
...consécutives, lorsque ces déclivités -c succéderont en sens contraire, et de manière à verser leurs eaux au même point. Les déclivités correspondant...que faire se pourra. La compagnie aura la faculté do proposer aux dispositions de cet article et à celles do l'article précédent les modifications... | |
| Algeria - Law - 1877 - 972 pages
...manière à verser leurs eaux au môme point. Les déclivités correspondant aux courbes de faibles rayon devront être réduites autant que faire se...de proposer aux dispositions de cet article et à celle de l'article précédent, les modifications qui lui paraîtraient utiles, mais ces modifications... | |
| Civil engineering - 1877 - 728 pages
...lorsque ces déclivités se succéderont en sens contraire, et de manière à verser leurs eaux au mime point Les déclivités correspondant aux courbes de...devront être réduites autant que faire se pourra. Les concessionnaires auront la faculté de proposer aux dispositions Aß cet article et à celles de... | |
| Algeria - Law - 1878 - 404 pages
...consécutives, lorsque ces déclivités se succéderont en sens contraire, et de maniére à verser leurs eaux au même point. Les déclivités correspondant...de l'article précédent les modifications qui lui paraltraient utiles; mais ces modifications ne pourront être exécutées que moyennant l'approbation... | |
| France - Law - 1878 - 1148 pages
...consécutives, lorsque ces déclivités se succéderont en sens contraire , et de manière à verser leurs eaux au même point. Les déclivités correspondant...pourra. La compagnie aura la faculté de proposer aux disposition» de cet article et à celles de l'article précédent les modifications qui lui paraîtront... | |
| |