| J. B. Duvergier - 1861 - 690 pages
...sens contraire et de manière h verser leurs eaux an même point. Les déclivités correspondant eux courbes de faible rayon devront être réduites autant...faculté de proposer aux. dispositions de cet article et h celles d'; l'article précédent les modifications qni lui paraîtraient utiles; maisces modifications... | |
| France - 1861 - 678 pages
...lorsque ces décl'vilés se succéderont en sens contraire et de manière à verser leurs, eaux taa même point. Les déclivités correspondant aux courbes...réduites autant que faire se pourra. La compagnie nu ni la faculté de proposer aux dispositions de cet article et à celles de l'article précédent... | |
| France - Law - 1861 - 956 pages
..., lorsque ces déclivités se succéderont en sens contraire et de manière à verser leurs eaux an même point. Les déclivités correspondant aux courbes...de faible rayon devront être réduites autant que fiirr M; pourra. La compagnie aura la faculté de proposer aux dispositions de cet article et à celles... | |
| PAR J. B. DUVERGIER - 1862 - 626 pages
...consécutives, lorsque cet déclivités se »accéderont en sens contraire, et de manier«* à verser leurs eaux au même point. Les déclivités correspondant...que faire se pourra. La compagnie aura la faculté du proposer aux déposition» d« cet article et a> celles de l'article précédent les modifications... | |
| France - 1862 - 616 pages
...se succéderont en sens contraire, et de manière i verser lenrs eaux an même point. Les déctmté* correspondant aux courbes de faible rayon devront...réduites autant que faire se pourra. La compagnie aara la faculté de proposer aur dispositions de cet article et à celles de l'article précédent... | |
| Algeria - Law - 1863 - 650 pages
...lorsque ces déclivités se succéderont en sens contraire et de manière à verser leurs eaux au uiOme point. Les déclivités correspondant aux courbes...exécutées que moyennant l'approbation préalable do l'Administration supérieure. ART. 9. — Le nombre, l'étendue ei l'emplacement des gares d'évitement... | |
| France - Law - 1863 - 1324 pages
...consécutives, lorsque ces déclivités se succéderont en sens contraire , et de manière à verser leurs eaux au même point. Les déclivités correspondant...faible rayon devront être réduites autant que faire so pourra. La compagnie aura la faculté de proposer aux dispositions de cet article et à celles de... | |
| Victor Alexis Désiré Dalloz - Law - 1864 - 674 pages
...faire se pourra. — La compagnie aura la faculté de proposer aux dispositions de cel article et a celles de l'article précédent les modifications...l'approbation préalable de l'administration supérieure. 9. Le nombre, l'étendue et l'emplacement des gares d'évitement seront déterminés par l'administration,... | |
| Victor Alexis Désiré Dalloz - Law - 1864 - 674 pages
...consécutives, lorsque ces déclivités se succéderont en sens contraire, et de manière à verser leur eaux au même point. — Les déclivités correspondant...courbes de faible rayon devront être réduites autant quo faire se pourra. — La compagnie aura la faculté de proposer au; dispositions de cet article... | |
| Victor Alexis Désiré Dalloz - Law - 1864 - 738 pages
...consécutives, lorsque ces déclivités M succéderont en uns contraire, et de manière à verserleur eaux au même point. — Les déclivités correspondant...aux courbes de faible rayon devront être réduites autantque faire se pourra. — La compagnie aura la faculté do proposer aux dispositions de cet article... | |
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