 | Austria, Leopold Freiherr von Neumann - Austria - 1856 - 740 pages
...Paris le 14 Mars 1812. (Härtens, Nouveau Recueil, t. I, p. 427.) SM l'Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la confédération du Rhin, Médiateur de la confédération Suisse; et SM l'Empereur d'Autriche etc. ayant à coeur de perpétuer l'amitié et la bonne intelligence qui... | |
 | Friedrich Wilhelm Ghillany - Europe - 1855 - 922 pages
...également muni de plein-pouvoirs, duquel traité la teneur tuit: SM l'Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération Suisse, et SM l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohème également animés du désir de mettre fin... | |
 | André Dejean - 1906 - 250 pages
...odeur insalubre ou incommode. Au Palais de Fontainebleau, le 15 octobre 1810. Napoléon, etc., Sur le rapport de notre Ministre de l'Intérieur ; Vu...plaintes portées par différents particuliers contre les manufnctures et ateliers dont l'exploitation donne lieu à des exhalaisons insalubres ou incommodes... | |
 | Aunis (France) - 1906 - 482 pages
...candidats à la libéralité impériale. Le deux avril 1810, Napoléon I", Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse, comme il s'intitulait pompeusement, faisait bénir par son oncle, le cardinal Fesch, dans le grand... | |
 | Auguste de Caumont duc de La Force - France - 1907 - 402 pages
...provisoire du royaume de Hollande, nous avons reçu aujourd'hui de Sa Majesté l'Empereur des Français, Poi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération suisse, l'ordre de vous notifier que Sa Majesté Impériale et Royale ayant considéré la situation des affaires... | |
 | Société historique et scientifique de Soissons - France - 1907 - 496 pages
...porte : « Napoléon, par la grâce de Dieu et les Constitutions de l'Etat, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, etc. » Cette grosse je la dépose ici pour être classée dans nos archives avec les premiers actes... | |
 | Jean Ussel (vicomte d'.), vicomte Jean d' Ussel - Napoleonic Wars, 1800-1815 - 1907 - 464 pages
...alliance offensive et défensive fut enfin signée à Paris entre « SM L'empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, et SM le roi de Prusse •• . Ce traité fut suivi de deux conventions, également signées à Paris,... | |
 | Napoleon I (Emperor of the French) - France - 1908 - 64 pages
...concernant la réorganisation des troupes polonaises68 \ Au palais des Tuileries, le 18 décembre 1813. Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur...du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, etc., etc. nous avons décrété et décrétons ce qui suit: « ARTICLE PREMIER. — Les corps de l'armée... | |
 | François Coreil, Léon Nicolas - Hazardous occupations - 1908 - 802 pages
...insalubres, ineommodes ou dangereux Au Palais de Fontainebleau, le 15 octobre 1810. NAPOLÉON, etc. Sur le rapport de notre Ministre de l'Intérieur ; Vu...plaintes portées par différents particuliers contre les manufactures et ateliers dont l'exploitation donne lieu à des exhalaisons insalubres ou incommodes... | |
 | Indonesia - 1909 - 404 pages
...Secrétairerie d'Etat. Au palais des Tuileries le 16 *) 9bre 1810. Napoleon, Empereur des Français, Koi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse, Nous avons décrété et décrétons ce qui suit: Article \™. Le Général Janssens est nommé Gouverneur... | |
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Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération Suisse, etc., etc. — Sur le rapport de notre ministre de l'Intérieur; Notre Conseil d'État entendu, Nous avons décrété et... 
