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" Les fourneaux à fondre les minerais de fer et autres substances métalliques, les forges et martinets pour ouvrer le fer et le cuivre , les usines servant de patouillets et bocards , celles pour le traitement des substances salines et pyriteuses, dans... "
Annales forestières: faisant suite au Mémorial forestier, ou, Recueil ... - Page 255
1810
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Journal des mines

Mineral industries - 1810
...experts. f SECTION IV. Des Permissions pour l'établissement des Fourneaux , Forges et Usines. 78. Les fourneaux à fondre les minerais de fer et autres...celles pour le traitement des substances salines et pyrileuses , dans lesquelles on consomme des combustibles , ne pourront être établis que sur une...
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Journal des mines

Mineral industries - 1810
...Note des Rédacteurs. ) • Article 75 de la nouvelle loi sur les mines. Les fourneaux à fçndreles minerais de fer et autres substances métalliques,...patouillets et bocards , celles pour le traitement des subslauces salines et pyriteuses, dans lesquelles 011 consomme des comlmsliles, ne pourront être établis...
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Bulletin des lois, Volume 46

France - Law - 1810
...permission. ( 37° ) SECTION IV. Des Permissions pour l'établissement des Fourneaux , Forges et Usâtes. 73. Les fourneaux à fondre les minerais de fer et autres...substances métalliques , les forges et martinets pour ouvier le fer et le cuivre, les usines servant de patot:il?ets et bocards , celles pour le traitement...
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Dictionnaire raissonne des lois penales de France ...

Claude Sebastien Bourguignon-Dumolard - 1811
...ces permissions ne peuvent actuellement être accordées que par le chef tuprôme da l'Empire : « Les fourneaux à fondre les minerais de fer, et autres...le traitement des substances salines et pyriteuses , daus lesquelles on consomme des combustibles, ne pourront être établis que sur une permission accordée...
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Les lois rurales de la France, rangées dans leur ordre naturel, Volume 1

Joan François Fournol - Agricultural laws and legislation - 1823
...des fourneaux , forges et usines. , martinets pour ouvrer le fer et le enivre , les usines «ervant de patouillets et bocards, celles pour le traitement des Substances salines et pyrileuses , dans lesquelles on consomme des combustibles, ne pourront être établis crue SUT une...
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Législation sur les mines et sur les expropriations pour cause d'utilité ...

Jean Guillaume baron Locré de Roissy - 1828
...les termes suivans : « ART. 84- Corresp. à Fart. 73 de la loi. Les fourneaux à fondre les minerais métalliques, les forges et martinets pour ouvrer le fer et le cuivre, les usines servant de palouillets et bocards, celles pour le traitement des substances salines et pyriteuses, dans lesquelles...
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Élémens pratiques d'exploitation: contenant tout ce qui est relatif à l'art ...

Cyprien Prosper Brard - Mining engineering - 1829 - 592 pages
...des experts. SECTION IV. Des permissions pour l'établissement des fourneaux, forgea et usines. 73. Les fourneaux à fondre les minerais de fer et autres...lesquelles on consomme des combustibles , ne pourront être établies que sur une permission accordée par un réglement d'administration publique. 74. La demande...
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Elémens pratiques d'exploitation: contenant tout ce qui est relatif à l'art ...

Cyprien-Prosper Bard - 1829
...des experts. SECTIOH IV. Des permissions pour rétablissement des fourneaux, forges et usines. 73. Les fourneaux à fondre les minerais de fer et autres...métalliques , les forges et martinets pour ouvrer Je fer et le cuivre, les usines servant de patouillets et bocards, celles pour le traitement des substances...
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Institutes du droit administratif français, ou, Élémens ducode ..., Volume 1

Joseph-Marie baron de Gérando - Administrative law - 1829
...fourneaux à fondre les m1nerais, de I'.-rc(. autres substances métalliques,; les. forges et 1twtrtinets pour ouvrer le fer, et le cuivre ; les usines servant de patouillets et: bocarda,. celles. pour, \c t1.,i1c1urt,1 des substances salines etpyriteuses^daus,JcsquelUsipjfc^pso^me...
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Institutes du droit administratif français, ou, Élémens ducode ..., Volume 3

Joseph-Marie baron de Gérando - Administrative law - 1830
...et usines. ART. 35o3. Les fourneaux à fondre les minerais de fer et autres substances metalliques, les forges et martinets pour ouvrer le fer et le cuivre...dans lesquelles on consomme des combustibles , ne peuvent être établis que sur une permission accordée par un règlement d'administration publique....
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