 | M. A. Bruno - Administrative law - 1842 - 620 pages
...Les fourneaux à fondre les minerais de fer et d'autres substances métalliques, les forges et les martinets pour ouvrer le fer et le cuivre, les usines servant de patouillet et de boccàrd, celles pour le traitement des substances salines et pyriteuses , dans lesquelles... | |
 | J. F. Blanc - Explotación minera - 1843 - 438 pages
...des experts. Section IV. Des permiss1ons pour l'établissement des fourneaux, forges et usines. 73. Les fourneaux à fondre les minerais de fer et autres...ouvrer le fer et le cuivre , les usines servant de patouillets'et bocards , celles pour le traitement des substances salines et pyriteuses , dans lesquelles... | |
 | Émile Masseux Victor Foucart - Administrative law - 1843 - 822 pages
...emploi du minerai , et s'assurer que la sûreté et la salubrité publique ne sont pas compromises. Les fourneaux à fondre les minerais de fer et autres...substances métalliques , les forges et martinets potn- ouvrer le fer et le cuivre, les usines servant de patouitlcis et de bocards (1 ) , celles pour... | |
 | Fuel - 1845 - 870 pages
...martinets pour ouvrer le fer et le cuivre ; 3° les usines servant de patouillet et bocards ; 4* les usines pour le traitement des substances salines et pyriteuses dans lesquelles on consomme (/es combuttibles. On doit évidemment ranger dans la première de ces classifications toutes les usines... | |
 | E. Flachat - 1846 - 576 pages
...(1) Voici les articles de celte loi qui ont rapport à la question qui nous occupe : Article 73. » Les fourneaux à fondre les minerais de fer et autres...ouvrer le fer et le cuivre , les usines servant de patouillcts et « bocards, etc., ne pourront être établis que sur une permission accordée par un... | |
 | 1845 - 412 pages
...ou par experts (art. 72).— Ricb., n. 305, 306 et 507. 94.— Les fourneaux à fondre les minérais de fer et autres substances métalliques, les forges...martinets pour ouvrer le fer et le cuivre, les usines se servant de patouillels et bocards, celles pour le traitement des substances salines etpyriteuses... | |
 | Joseph Marie Anne Degousée - Boring - 1847 - 678 pages
...SECTION IV. Des permissions pour l'étabtissement des fourneaux, forges et usines. 73. Les fourneaux a fondre les minerais de fer et autres substances métalliques, les forges et martinets pour ouvrer le fer el le cuivre, les usines servant de patouillets et bocards, celles pour le traitement des substances... | |
 | Fremy-Ligneville - 1848 - 600 pages
...les bois et forêts soumis au régime forestier, nous en parlons dans un chapitre subséquent. 669. Les fourneaux à fondre les minerais de fer et autres...pyriteuses, dans lesquelles on consomme des combustibles, ne peuvent, d'après la loi du 2 avril 1810, art. 73 et 74, être établis que sur une permission ac(')... | |
 | 1849 - 768 pages
...établissements de moulins et usines ; les demandes en concession de mines ; les demandes en permission pour les fourneaux à fondre les minerais de fer et autres...patouillets et bocards, celles pour le traitement îles substances salines et pyriteuses, dans lesquelles on consomme des combustibles; les demandes... | |
 | Chicoisneau - 1854 - 720 pages
...pour rétablissemeni des fourneaux, forges et usines. ART. 73. Lesfourneaux à fondre les mineraisde fer et autres substances métalliques, les forges...ouvrer le fer et le cuivre, les usines servant de patrouillets et bocards, celles pour le traitement des substances salines et pyriteuses, dans lesquelles... | |
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Les fourneaux à fondre les minerais de fer et autres substances métalliques, les forges et martinets pour ouvrer le fer et le cuivre , les usines servant de patouillets et bocards , celles pour le traitement des substances salines et pyriteuses, dans... 
