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" Les fourneaux à fondre les minerais de fer et autres substances métalliques, les forges et martinets pour ouvrer le fer et le cuivre , les usines servant de patouillets et bocards , celles pour le traitement des substances salines et pyriteuses, dans... "
Annales forestières: faisant suite au Mémorial forestier, ou, Recueil ... - Page 257
1810
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(885 p.)

Duquénel - 1834 - 910 pages
...av. 1810. L. tlt. vin. B. a85. - i5 oct. 1810. DB 3a3. - 14 Janv. i8i5. OB 76. On entend par usines les fourneaux à fondre les minerais de fer et autres...et martinets, pour ouvrer le fer et le cuivre, les patouillets et bocards, pour le traitement des substances salines et pyriteuses, les verreries et généralement...
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Nouveau dictionnaire de police: ou, Recueil analytique et raisonné ..., Volume 2

Elouin, Adolphe Trébuchet, Eugène Labat (archiviste).) - 1835 - 942 pages
...gré a gré ou par experts. (Idem, «rt. 72.) § 11. Établissement des fourneaux , forges et usines. Les fourneaux à fondre les minerais de fer et autres...ouvrer le fer et le cuivre , les usines servant de palouillets et bocards, celles pour le traitement de substances salines etpyrileuses, dans lesquelles...
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Traité du domaine public, ou de la distinction des biens ..., Volume 2

Jean Baptiste Victor Proudhon - 1835 - 412 pages
...fourneaux à fondre « les minerais de fer et autres substan« ces métalliques , les forges et martit nets pour ouvrer le fer et le cuivre , « les usines servant de patouillets et de « booards, celles pour le traitement des u substances salines et pyritenses, dans « lesquellc...
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Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens avis du ...

France - France - 1836 - 476 pages
...par experts. SECTION IV. Des permissions pour l'établissement des fourneaux, forges cl usines. 7Î. Les fourneaux à fondre les minerais de fer et autres...ouvrer le fer et le cuivre, les usines servant de patouilleU et bocards, celles pour le traitement des substances salines et pyriteuses (i), dans lesquelles...
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Dictionnaire de l'industrie manufacturière, commerciale et agricole, Volume 7

Alexandre Baudrimont - Industrial arts - 1838 - 828 pages
...vallées d'Essonne et de la Juine (Seine-et-Oise). Établissement des fourneaux, forges et usines. — Les fourneaux à fondre les minerais de fer et autres...et martinets pour ouvrer le fer et le cuivre , les usine* servant de patouillets et bocards , celles pour le traitement de-- substances salines et pyritetises,...
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De l'industrie en Belgique: Causes de décadence et de prospérité ..., Volume 2

Natalis Briavoinne - Belgium - 1839 - 578 pages
...en vigueur en Belgique, est ainsi conçue : a Le> fourneaux à fondre les minerais de fer et antres substances métalliques, les forges et martinets pour ouvrer le fer et le enivre. Ies usines servant de patouiIlc1s et bocards, celles pour le traitement des substances salines...
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Traité du domaine de propriété ou De la distinction des biens considérés ...

Jean Baptiste Victor Proudhon - 1841 - 492 pages
...la contrée. En conséquence la loi du 21 avril 1810 veut : Que les fourneaux à fondre le minerai de fer et autres substances métalliques, les forges...bocards, celles pour le traitement des substances salines el pyrileuses, dans lesquelles on consomme des combuslibles, ne puissent être établis que sur une...
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Journal des usines, Volume 1

Technology - 1841 - 668 pages
...les usines où t'on fabrique les métuux et les sels. Ses articles 73, 75, 78 portent : « Art. 73. Les fourneaux à fondre les minerais de fer et autres...fer et le cuivre, les usines servant de patouillets etbocards, celles pour le traitement des substances salines et pyriteuses , dans lesquelles on consomme...
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Traité du domaine de propriété: ou de la distinction des biens considérés ...

Proudhon (M., Jean Baptiste Victor) - Property - 1841 - 492 pages
...delà contrée. En conséquence la loi du 21 avril 1 810 veut : Que les fourneaux à fondre le minerai de fer et autres substances métalliques, les forges...ouvrer le fer et le cuivre, les usines servant de palouillets et bocards, celles pour le traitement des substances salines et pyriteuses, dans lesquelles...
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Traité du domaine de propriété, ou De la distinction des biens considérés ...

Jean Baptiste Victor Proudhon - Property - 1842 - 574 pages
...contrée. En conséquence la loi du 21 avril 1810 veut : Que les fourneaux à fondre le minerai de fer cl autres substances métalliques, les forges et martinets...ouvrer le fer et le cuivre, les usines servant de palouillets et bocards, celles pour le traitement des substances salines et pyrileuses, dans lesquelles...
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