 | Réunion - 1862 - 532 pages
...définitive, le décret du 18 août 1807 a été, par trois fois, appliqué à la colonie. En voici le texte : Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, et protecteur de la confédération du Rhin, Sur le rapport de notre mjnistrc du trésor public ; Vu l'avis de notre conseil d'Etat du 48 mal 1807,... | |
 | Jérôme Bonaparte (King of Westphalia) - France - 1862 - 486 pages
...en fut la conséquence : f CONSTITUTION. « Napoléon, par la grâce de Dieu et les Constitutions, Empereur des Français, Roi d'Italie et Protecteur de la Confédération du Rhin. <r Voulant donner une prompte exécution à l'article 19 du traité de paix de Tilsitt, et établir... | |
 | Napoleon I (Emperor of the French) - 1865 - 784 pages
...NAPOLÉON. D'aprèi l'original. Dépôt de I* guerre. 13768. — DÉCHET. llayonne. 20 avril 1808. Napoléon, Empereur des Français, Roi d'Italie et...Protecteur de la Confédération du Rhin. Considérant que les navires français ne trouvent depuis longtemps sur les côtes de Sardaigne ni sûreté, ni protection;... | |
 | Amédée Gabourd - France - 1865 - 538 pages
...rigueur» question de la liberté des mers. Nous le citons tout du biocu» 1 continental. entier : « NAPOLÉON, empereur des Français, roi d'Italie, et protecteur de la confédération du Rhin ; « Vu les dispositions arrêtées par le gouvernement britannique en date du 12 novembre dernier,... | |
 | Alfred comte de Gardane - France - 1865 - 386 pages
...Monsieur, les assurances de ma haute considération. CHAMPAGNY. Lettre de Napoléon à Feth-Ali-Chah. Napoléon, Empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la confédération du Rhin, à Feth-Ali-Chah, Empereur des Persans. Salut au souverain qui étend la gloire de la Perse par ses... | |
 | Alfred comte de Gardane - France - 1865 - 380 pages
...Monsieur, les assurances de ma haute considération. CHAMPAGNY. Lettre de Napoléon à Feth- Ali-Chah. Napoléon, Empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la confédération du Rhin, à Feth-Ali-Chah, Empereur des Persans. Salut au souverain qui étend la gloire de la Perse par ses... | |
 | Joseph Chantrel - Papacy - 1866 - 1256 pages
...décret du 17 mai 1809, daté de Vienne , couronna l'usurpation sacrilége ; il était ainsi conçu : « Considérant que lorsque Charlemagne , empereur des Français et notre auguste prédécesseur, fit don aux évêques de Rome de diverses contrées, il les leur coda à titre de fiefs pour le repos de... | |
 | Charles Picard - Saint-Quentin (Aisne, France) - 1867 - 648 pages
...DEUXIÈME PARTIE. — CHAPITRE IV. Note de la page 68. Au Palais impérial do Cambray, le 28 avril 1810. NAPOLÉON, Empereur des Français, Roi d'Italie, et Protecteur de la Confédération du Rhin, Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : Titre premier. — Travaux des ponts-et-chaussées... | |
 | France. Assemblée nationale (1871-1942) - France - 1867 - 812 pages
...législatif reçoit par un message l'acte émané de SM I'ËMPEHEUR ET Roi dont la teneur suit : « NAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE ET PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, « Vu le message en date du 17 septembre 1808, par lequel le Corps législatif a présenté, pour candidats... | |
 | France. Sénat. Bibliothèque - History - 1868 - 1060 pages
...de l'Institut. Paris, Arthus Bertrand, 1824, 1 in-8. 4146. Couronne poétique de Napoléon le Grand, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin, ou Choix de poésies composées en son honneur. Paris, Arthus Bertrand, 1807, 1 in-8. 4147. Napoléon... | |
| |
Napoléon, empereur des Français. roi d'Italie et protecteur de la confédération du Rhin : Sur le rapport de notre Ministre des relations extérieures . Notre Conseil d'État entendu , Nous avons décrété et décrétons ce qui suit: Art. 
