Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération Suisse, etc., etc. — Sur le rapport de notre ministre de l'Intérieur; Notre Conseil d'État entendu, Nous avons décrété et... Manuel du légionnaire: ou, Recueil des principaux décrets, lois, ordonnances ... - Page 233by Légion d'honneur (France) - 1854 - 347 pagesFull view - About this book
| Austria, Joseph Kropatachek, W. G. Goutts, Franz Xaver Pichl - Law - 1813
...l'Empereur d'Autriche , Roi de Hongrie et de Bohème; Et Sa Majesté l'Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse; Voulant consolider l'État de paix heureusement rétabli entre l'Autriche et la Confédération du... | |
| Étienne-Alexandre Baron Bardin - 1813 - 552 pages
...Roi. N*POLÉOW , par la grâce 'de Dieu et les constitutions de l'Etat, empereur des Français , roi d'Italie , protecteur de la Confédération du Rhin , médiateur de la Confédération suisse, etc., etc..; à tous présens et à •venir , SALUT. Le conseil de guerre spécial . séant à ( indiquer... | |
| France - France - 1813 - 770 pages
...également muni de pleins-pouvoirs; duquel truite la teneur suit : SM l'empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération Suisse, et S. M, l'empereur d'Autriche, roi de Hobgrie et de Bohème, également animés du désir de mettre... | |
| Louis Nicolas Davout - 1814 - 176 pages
...division militaire. Au palais de SamUCloud , le 10 avril 1813. NAPOLEON , Empereur des Français , Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse , etc. etc. etc. ; Sur le rapport de la commission spéciale par nous instituée , Notre Conseil d'Etat... | |
| August Wilhelm von Schlegel - Europe - 1814 - 354 pages
...rédaction ci-après : Le Conseil municipal de la ville de Cherbourg à SM l' Empereur des Français , Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse. « SIRE , » Ce fut au milieu des camps et dans » le tumulte des armes que VM con» çut la sublime... | |
| Juan Antonio Llorente - Peninsular War, 1807-1814 - 1815 - 420 pages
...CXII Traité entre l'empereur Napoléon et le roi Ferdinand VII, le n décembre 1815, à Valence'. NAPOLÉON , empereur des Français , roi d'Italie...du Rhin, médiateur de la Confédération Suisse, etc., à tous ceux qui ces présentes verront, salut : Désirant faire cesser les hostilités , et... | |
| Pierre Paganel - 1815 - 470 pages
...l'édifice du marché St.-Germain : Sous le règne de Napolcon-lc-Grand , empereur dèsFrançais , rai d'Italie , protecteur de la confédération du Rhin , médiateur de la confédération suisse , le i ç Août 1813 i jour heureux de sa naissance, fut fondé le marché Saint-Germain. 2ç Aout.... | |
| Pierre Paganel - 1815 - 484 pages
...l'édifice du marché St.-Germain: Sous le règne de Napoléon-le-Grand, empereur des Français , roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin , médiateur de la confédération suisse y le i 5 Août i8i3,y'owr heureuse de sa naissance, fut fondé le marché Saint-Germain. 25 Août.... | |
| France - France - 1816 - 734 pages
...1814. Paris, le 27 Février. DÉCRET IMPÉRIAL. Au quartier-impérial de Troyes, le 24 Février, 1814. Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de lu confédération Suisse, etc. etc. etc. • Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : Art.... | |
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