 | Jean Henri Romain Prompsault - Ecclesiastical law - 1862 - 786 pages
...l'article organique 76. (0¿creí,1809, a. 1.) — Elles doivent veiller en outre à I entrelien des presbytères et cimetières, et, en cas d'insuffisance des revenus de la fabrique, Taire toutes les diligences nécessaires pour qu'il soit demandé pour cet objet des fonds à la commune.... | |
 | Auguste Lauwers - 1863 - 160 pages
...selon la convenance et les besoins des lieux ; 2° De payer l'honoraire des prédicateurs de l'avent, du carême et autres solennités ; 3° De pourvoir...l'église; 4° De veiller à l'entretien des églises et presbytères, et, en cas d'insuffisance des revenus de la fabrique, de faire toutes les diligences... | |
 | Haiti - 1865 - 606 pages
...bedeaux et autres employés au service de l'Eglise, selon la convenance et le besoin des lieux ; 2° De pourvoir à la décoration et aux dépenses relatives à l'embellissement intérieur de l'église ; 3° De veiller à l'entretien des églises, presbytères et cimetières, et, en cas d'insuffisance... | |
 | Law - 1866 - 476 pages
...luminaire, etc.; à payer l'honoraire des prédicateurs de l'avent du carême, et autres solennités, à pourvoir à la décoration et aux dépenses relatives à l'embellissement intérieur de l'église, et à veiller à l'entretien des églises, presbytères et cimetières; 2° de fournirait curé ou... | |
 | Anselme Polycarpe Batbie - Administrative law - 1867 - 640 pages
...« convenance et les besoins des lieux ; 2* de payer « l'honoraire des prédicateurs de l'A vent, du Carême « et autres solennités ; 3° de pourvoir...« et aux dépenses relatives à l'embellissement inté« rieur des églises, presbytères et cimetières, et, en « cas d'insuffisance des revenus de... | |
 | Belgian literature - 1839 - 658 pages
...réparations. Article 37. « Les charges des fabriques sonl: « 3°. De pourvoir à la décor.ilion et aux dépenses relatives à » l'embellissement...veiller à l'entretien des églises, presbytères et cime» tières; et, eu cas d'insuffisance des revenus de la fabrique, de » faire toutes diligences... | |
 | Belgian literature - 1839 - 650 pages
...littéralement les textes qui concernent les réparations. Article З^. « Les charges des fabriques sont: « 3°. De pourvoir à la décoration et aux dépenses...relatives à » l'embellissement intérieur de l'église. « /j°- De veiller à l'entretien des églises, presbytères et cimc» tières; et, eu cas d'insuffisance... | |
 | Michel André - 1869 - 606 pages
...« 2° De payer l'honoraire des prédicateurs de l'avent, du carême et des autres solennités ; i 3° De pourvoir à la décoration et aux dépenses...l'entretien des églises, presbytères et cimetières. (Voyez CIMETIÈRES, § IV); et, en cas d'insuffisance des revenus de la fabrique, de faire toutes diligences... | |
 | 1873 - 818 pages
...selon la convenance et les besoins des lieux ; 2° de payer l'honoraire des prédicateurs de l'aven t , du carême, et autres solennités; 3° de pourvoir...presbytères et cimetières, et, en cas d'insuffisance de revenus, de faire les diligences nécessaires pour qu'il soit établi dans la commune une contribution... | |
 | Filippo de Angelis - Canon law - 1880 - 644 pages
...selon la convenance et le besoin des lieux; 2° de « payer l'honoraire des prédicateurs de l'Avent, du Carême « et autres solennités ; 3° de pourvoir...veiller à l'entretien des églises, presbytères « et cimetières1, et en cas d'insuffisance des revenus de « la fabrique, de faire toutes les diligences... | |
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... de payer l'honoraire des prédicateurs de l'avent , du carême, et autres solennités; 3° de pourvoir à la décoration et aux dépenses relatives à l'embellissement intérieur de l'église; 4° de veiller à l'entretien des églises , presbytères... 
