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enison
Ponoroi ,

S-1-32

36178

Pièces citées dans ce sommaire :
Proclamations de Napoléon au peuple et à l'armée, datées

du golfe Juan.

Adresse de la garde impériale à l'armée.

Proclamation de Napoléon aux habitans des Alpes.

Proclamation du roi; convocation des Chambres. Ordon-

nance du roi qui déclare Napoléon Bonaparte traitre et

rebelle, autorise tout citoyen à lui courir sus ,

etc.

Proclamation de Napoléon aux habitans de l'Isère. Ordre

du jour du duc de Dalmatie ( Soult) à l'armée royale,
Adresse de la Chambre des Pairs au roi.
Adresse des députés présens à Paris au roi.
Ordonnances du roi qui rappellent les militaires en congé,

organisent les gardes nationales volontaires , etc.

Décrets rendus à Lyon par Napoléon, concernant les Cham-

bres royales, les émigrés , la noblesse, la cocarde, les ordres,

la maison militaire du roi, les biens appartenant aux Bour-

bons, la Légion-d'Honneur , etc.

Proclamation du roi aux Français.

42

46

CHAMBRE DES DÉPUTÉS.

Discours d'ouverture, par
Lainé, président.

Pag. 47
Discours du ministre de l'intérieur, l'abbé de Montesquiou,

sur la situation de la France, et sur les récompenses
nationales à accorder.

49
Proposition de Lajard relative à la Légion-d'Honneur. 53
Résolutions de la Chambre qui accordent des récompenses

nationales, prescrivent le paiement des arrérages aux
membres de la Légion-d'Honneur, etc.

54
Séance royale. Discours du roi, serment de Mon-
sicur , etc.

55
Discours de Lainé après la séance royale.
Adresses de la Chambre des Pairs et de celle des Députés

61
en réponse au discours du trône.
Proposition d'Augier relative à la défense de l'Etat; consi-

dérans proposés par Barrot.
Proclamation du roi qui déclare la session close.

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70

PROCLAMATIONS du roi aux armées.
Ordre du jour du maréchal Ney.
Adresse à l'empereur, par ses ministres.
Délibération du Conseil d'état qui établit la légitimité du pou-

voir impérial.
Déclaration du Congrès de Vienne ( 13 mars), concernant

Napoléon ; — Rapport sur cette déclaration, par la commis

sion des présidens du Conseil d'état. Lettre de Napoléon aux monarques alliés.

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S. II. — Départ des membres de la famille royale ;

mesures portées contre eux et leurs agens. Police du duc d'Otrante.

SOMMAIRE HISTORIQUE.

Louis XVIII à Lille. Le duc de Bourbon dans la Vendée. Madame à Bordeaux. Le duc d'Angoulême à Toulouse ; lettre de Napoléon au général Grouchy sur la capitulation de S. A. R. Décret qui ordonne la mise en jugement et le sequestre des biens de Talleyrand, Marmont, Dalberg, Montesquiou, Jaucourt, Beurnonville, etc.

- Fouché et Napoléon , etc., etc.

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Pièces citées dans ce sommaire :

Proclamations du maréchal Augereau et du maréchal Mas

séna. Décret contre les Bourbons et leurs agens.

99

100

Circulaire du duc d'Otrante sur les principes de la nouvelle
police.

Pag. 101
Rapport du même ministre sur les tentatives des royalistes. -
Décret qui punit les délits dénoncés dans le

rapport. 103
Rapport du duc d'Otrante sur la situation des départemens ,
et sur les mesures à prendre pour la sûreté publique.

107

S. III.

Diplomatie. SOMMAIRE HISTORIQUE.

115 Rapport fait à l'empereur par le duc de Vicence.

117 Papport à l'empereur par le même.

126 Traité du 25 mars 1815 entre les puissances alliées , avec les notes du ministre français.

138 Convention d'après laquelle des subsides, payés par l'Angle-.

terre , seront partagés entre la Russie, l'Autriche et la
Prusse.

142 Déclaration des puissances portant qu'elles n'entendent pas imposer un gouvernement à la France.

143 Congrès de Vienne. Motifs de sa déclaration du 13 mars

et réfutation du rapport du Conseil d'état de Napoléon sur
cette déclaration.

145

152

S.IV. - Administration impériale. - Acte additionnel.

Champ de Mai. SOMMAIRE HISTORIQUE.

Suppression de la censure ; abolition de la traite des nègres ; rétablissement de la maison d'Ecouen; travaux publics , monumens, etc., etc. Enseignement mutuel. Gardes nationales ; confédération civique, fédérés. De l'Acte additionnel, du Champ de Mai , etc., etc.

Pièces citées dans ce sommaire. ENSEIGNEMENT MUTUEL. - Rapport fait par Carnot ; décret. 159 Fédérés. Adresse des faubourgs Saint-Antoine et SaintMarceau à l'empereur; réponse.

163 ACTE ADDITIONNEL aux Constitutions de l'Empire.

165 Convocation des colléges électoraux.

172 CHAMP DE MAL. Adresse des électeurs, discours de Napoléon, etc.,

etc.

173

II.

CHUTE DU GOUVERNEMENT IMPÉRIAL.

185

188

193

195

S. Ier. — Chambre des Représentans.
Bulletin des séances et des délibérations.

Pages 181 à 334
La Chambre se constitue. Proposition de Sibuet tendante à
faire supprimer les titres de noblesse dans les rapports des

181 Représentans entr'eux. Proposition de Dupin relative au serment. Séance impériale; discours de Napoléon. Proposition de Félix Lepeletier tendante à décerner à l'empereur le titre de Sauveur de la patrie.

190 La proposition de Sibuet , concernant les titres de noblesse, est

renouvelée par Leyraud. Adresse de la Chambre en réponse au discours du trône; ré

ponse de l'empereur. Exposé de la situation de l'Empire, par Carnot, ministre de l'intérieur.

197 Propositions diverses.

226 SÉANCE permanente du "1 juin au 8 juillet. Sur la proposi

sition de Lafayette, la Chambre déclare que l'indépendance
de la nation est menacée , que toute tentative pour dissoudre
la représentation nationale" est un crime de haute trahi-
son , etc., etc.

239 Comité secret; débats sur les moyens de sauver la France.

La Chambre obtient l'abdication de l'empereur. — Déclara-
tion de Napoléon au peuple français.

244 Propositions diverses.

La Chambre arrête que le gouvernement sera provisoirement consié à une commission de cinq membres ; elle déclare la guerre nationale , etc., etc. Réponse de Napoléon aux sentimens reconnaissance et de respect que la Chambre lui témoigne en acceptant son abdication.

253 Discussion relative à Napoléon II; il est proclamé empereur des Français.

263 Proposition de Dubois tendante à l'abolition de la confisca

tion des biens.

274

Discours de Gamon sur la nécessité de revenir à la Consti-
tution de 1791.

277

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