 Bureau des lois et archives. (Garde et classement des lois, ordonnances, décisions royales, règlements, instructions et circulaires; des dossiers et des pièces qui ne sont plus nécessaires au travail courant des bureaux; des arcLives de l'arriéré...  Annuaire officiel des officiers de l'armée active - Page 3by France. Ministère de la guerre - 1842Full view - About this book
 | 1806 - 920 pages
..., classement et envoi des lois , décrets et reglemens qui cencetnent la police générale ; garde des pièces qui ne sont plus nécessaires au travail courant des bureaux , et de celles dont la conservation est utile à l'ordre public c,t ru\ intérêts des citoyens. Expéditions... | |
 | Almanacs, French - 1845 - 1162 pages
...'•vit et classement des lois, ordonnances, décisions royales, re'glcmens, instructions Biliaires; des dossiers et des pièces qui ne sont plus nécessaires au travail courant des ~ a» : des archives de l'arriéré antérieur au i" janvier 1816; des archives de l'ordre Vrt-Loais... | |
 | France - Law - 1844 - 666 pages
...classement des lois, ordonnances, décisions royales, règlements, instructions et circulaires; des dossiers et des pièces qui ne sont plus nécessaires au travail courant des bureaux; des arcLives de l'arriéré antérieur au i" janvier 1816 ; des archives de l'ordre de Saint-Lotus... | |
 | AVIS DU CONSEIL D'ETAT - 1845 - 864 pages
...classement des lois, ordonnances, décisions royales, règlements, instructions et circulaires ; des dossiers et des pièces qui ne sont plus nécessaires au travail courant de* bureaux ; des archives de l'arriéré antérieur au 1er janvier 1816 ; des archives de l'ordre... | |
 | Almanacs, French - 1846 - 1200 pages
...classement des lois, ordonnances, décisions nivales, rcglcmens , instruction et circulaires ; des dossiers et des pièces qui ne sont plus nécessaires au travail courant de bureaux ; des archives de l'arriére antérieur au i" janvier 1816; des archives de l'ordr de Saint-Louis... | |
 | Almanacs, French - 1850 - 1164 pages
...Garde et classement des lois, décrets et arrêtés, réglcmcns , instructions et circulaires ; des dossiers et des pièces qui ne sont plus nécessaires au travail courant des bureaux; des archives de l'arriéré antérieur au ¡" janvier 1816 ; des archives de l'ordre de Saint-Louis... | |
 | Almanacs, French - 1854 - 1294 pages
...garde et classement des lois, décrets el arrêtés, re'glemcnts, instructions et circulaires; des dossiers et des pièces qui ne sont plus nécessaires au travail courant des bureaux; des archives de l'arriére antérieur au i" janvier 1816; des archives de l'ordre de Saint-Louis cl... | |
 | Almanacs, French - 1860 - 1270 pages
...garde et classement des lois , décrets et arrêtés, règlements, instructions et circulaires ; des dossiers et des pièces qui ne sont plus nécessaires au travail courant des bureaux ; de* archives de l'arriéré antérieur an i" janvier iSifí; des archives de l'ordre de Saint LouU... | |
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