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Books Books 1 - 8 of 8 on Bureau des lois et archives. (Garde et classement des lois, ordonnances, décisions....
" Bureau des lois et archives. (Garde et classement des lois, ordonnances, décisions royales, règlements, instructions et circulaires; des dossiers et des pièces qui ne sont plus nécessaires au travail courant des bureaux; des arcLives de l'arriéré... "
Annuaire officiel des officiers de l'armée active - Page 3
by France. Ministère de la guerre - 1842
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Almanach impérial, Volume 4; Volume 1810

1806
..., classement et envoi des lois , décrets et reglemens qui cencetnent la police générale ; garde des pièces qui ne sont plus nécessaires au travail courant des bureaux , et de celles dont la conservation est utile à l'ordre public c,t ru\ intérêts des citoyens. Expéditions...
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Almanach royal et national

Almanacs, French - 1845
...'•vit et classement des lois, ordonnances, décisions royales, re'glcmens, instructions Biliaires; des dossiers et des pièces qui ne sont plus nécessaires au travail courant des ~ a» : des archives de l'arriéré antérieur au i" janvier 1816; des archives de l'ordre Vrt-Loais...
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Bulletin des lois

Law - 1844
...classement des lois, ordonnances, décisions royales, règlements, instructions et circulaires; des dossiers et des pièces qui ne sont plus nécessaires au travail courant des bureaux; des arcLives de l'arriéré antérieur au i" janvier 1816 ; des archives de l'ordre de Saint-Lotus...
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LOIS, DECRETS, ORDONNANCES,. REGLEMENS

AVIS DU CONSEIL D'ETAT - 1845
...classement des lois, ordonnances, décisions royales, règlements, instructions et circulaires ; des dossiers et des pièces qui ne sont plus nécessaires au travail courant de* bureaux ; des archives de l'arriéré antérieur au 1er janvier 1816 ; des archives de l'ordre...
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Almanach royal et national

Almanacs, French - 1846
...classement des lois, ordonnances, décisions nivales, rcglcmens , instruction et circulaires ; des dossiers et des pièces qui ne sont plus nécessaires au travail courant de bureaux ; des archives de l'arriére antérieur au i" janvier 1816; des archives de l'ordr de Saint-Louis...
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Almanach national annuaire de la République française: 1848-50

France - Almanacs, French - 1850
...Garde et classement des lois, décrets et arrêtés, réglcmcns , instructions et circulaires ; des dossiers et des pièces qui ne sont plus nécessaires au travail courant des bureaux; des archives de l'arriéré antérieur au ¡" janvier 1816 ; des archives de l'ordre de Saint-Louis...
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Almanach impérial

Almanacs, French - 1854
...garde et classement des lois, décrets el arrêtés, re'glemcnts, instructions et circulaires; des dossiers et des pièces qui ne sont plus nécessaires au travail courant des bureaux; des archives de l'arriére antérieur au i" janvier 1816; des archives de l'ordre de Saint-Louis cl...
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Almanach impérial

Almanacs, French - 1860
...garde et classement des lois , décrets et arrêtés, règlements, instructions et circulaires ; des dossiers et des pièces qui ne sont plus nécessaires au travail courant des bureaux ; de* archives de l'arriéré antérieur an i" janvier iSifí; des archives de l'ordre de Saint LouU...
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