| 1840 - 634 pages
...PIIÉSIDENT. La discussion générale étant fermée, je vais , aux termes du règlement, consulter la chambre pour savoir si elle entend passer à la discussion des articles. ; On demande le scrutin secret. LE PHÉSIDENT. Les membres qui réclament le scrutin secret sont MM.... | |
| J.B. Duvergier - 1840 - 562 pages
...ouverte ; elle porte exclusivement sur le principe et l'ensemble du projet : le président consulte la Chambre pour savoir si elle entend passer à la discussion des articles. Si la Chambre décide, par assis et levé, qu'elle n'entend point passer à la discussion des articles,... | |
| Paris (France) - 1841 - 634 pages
...enceinte. Le maréchal relève encore quclquis erreurs échappées a M. Thiers. Le président consulte la chambre pour savoir si elle entend passer à la discussion des artkles. Sept ou huit membres de la gauche cl quelques meinbics de 11 droite se lèvent contre la discussion... | |
| France assemblée nat - 1848 - 518 pages
...de 2 millions demandé pour la restauration de diverses salles do Louvre. Je consulte l'Assemblée pour savoir si elle entend passer à la discussion des articles. (La chambre décide qu'elle passe à la discussion des articta.) • Art. 1". Un crédit de 2 millions est affecté aux travaux... | |
| Jean Baptiste Joseph Pailliet - Constitutional history - 1848 - 536 pages
...ouverte; elle porte exclusivement sur le principe et l'ensemble du projet : le président consulte la Chambre pour savoir si elle entend passer à la discussion des articles. — Si la Chambre décide, par assis et levé, qu'elle n'entend point passer à la discussion des articles,... | |
| François Arago - Astronomy - 1855 - 692 pages
...concerne, je dirai à M. le ministre qu'il n'attendra pas longtemps 1. M. LE PRÉSIDEM. Je consulte la Chambre pour savoir si elle entend passer à la discussion des articles. (La Chambre passe à la discussion des articles. ) M. ARAGO. Dans le projet de loi, il était à peu près entendu... | |
| François Arago - Astronomy - 1855 - 696 pages
...concerne, je dirai à M. le ministre qu'il n'attendra pas longtemps *. M. LE PRÉSIDENT. Je consulte la Chambre pour savoir si elle entend passer à la discussion des articles. (La Chambre passe à la discussion des articles. ) M. AHAGO. Dans le projet de loi, il était à peu près entendu... | |
| François Arago - Astronomy - 1855 - 748 pages
...concerne, je dirai à M. le ministre qu'il n'attendra pas longtemps i. M. LE PRÉSIDENT. Je consulte la Chambre pour savoir si elle entend passer à la discussion des articles. (La Chambre passe à la discussion des articles. ) M. ARAGO. Dans le projet de loi, il était à peu près entendu... | |
| François Arago - 1855 - 692 pages
...concerne, je dirai à M. le ministre qu'il n'attendra pas longtemps l. M. LE PRÉSIDENT. Je consulte la Chambre pour savoir si elle entend passer à la discussion des articles. (La Chambre passe à la discussion des articles. ) M. ARAGO. Dans le projet de loi, il était à peu près entendu... | |
| François Guizot - France - 1864 - 616 pages
...stipulation est donc en faveur de la France (Aux voix! aux voix!) M. le président. — Je consulte la Chambre pour savoir si elle entend passer à la discussion des articles. (La Chambre, consultée, décide qu'elle passe à la discussion des articles.) A une observation de M. Dupin je... | |
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