Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l'ingénieur. 1re partie. Partié technique, Issue 75, Part 2A. Dumas, 1905 - Civil engineering |
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... routes , chemins et cours d'eau , voies d'accès aux stations , ateliers et , en général , toutes les dépendances des lignes à établir ; il est convenu toutefois que le sol des voies publiques de toutes catégories , nécessaire à l ...
... routes , chemins et cours d'eau , voies d'accès aux stations , ateliers et , en général , toutes les dépendances des lignes à établir ; il est convenu toutefois que le sol des voies publiques de toutes catégories , nécessaire à l ...
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... routes et chemins emprun- tés , par kilomètre de routes ou chemins empruntés , 1.500 fr . Section III . ― Ouvrages d'art . N ° 18 . § 1er . Ouvrages pour l'écoulement des eaux . Buses en ciment de 20 centimètres de diamètre , compris ...
... routes et chemins emprun- tés , par kilomètre de routes ou chemins empruntés , 1.500 fr . Section III . ― Ouvrages d'art . N ° 18 . § 1er . Ouvrages pour l'écoulement des eaux . Buses en ciment de 20 centimètres de diamètre , compris ...
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... route . L'autorité compétente pour statuer sur les projets d'exécution pourra exiger que l'emplacement occupé par la voie ferrée soit limité , du côté de la chaussée de la voie publique , au moyen d'une bordure d'au moins 12 cen ...
... route . L'autorité compétente pour statuer sur les projets d'exécution pourra exiger que l'emplacement occupé par la voie ferrée soit limité , du côté de la chaussée de la voie publique , au moyen d'une bordure d'au moins 12 cen ...
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... route nationale n ° 20 , de Paris à Toulouse , chemin vicinal ordinaire n ° 2 , route nationale n ° 20 , chemin vicinal ordinaire n ° 11 , chemin forestier de Longchamp , chemin du Verger à Nohant , chemin de grande communication n 70 ...
... route nationale n ° 20 , de Paris à Toulouse , chemin vicinal ordinaire n ° 2 , route nationale n ° 20 , chemin vicinal ordinaire n ° 11 , chemin forestier de Longchamp , chemin du Verger à Nohant , chemin de grande communication n 70 ...
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... route de Rennes jusqu'au chemin du « Mas- sacre » ; 2o De la ligne dite de la route de Paris jusqu'à la station de Saint- Joseph . La présente déclaration d'utilité publique sera considérée comme nulle et non avenue si les ...
... route de Rennes jusqu'au chemin du « Mas- sacre » ; 2o De la ligne dite de la route de Paris jusqu'à la station de Saint- Joseph . La présente déclaration d'utilité publique sera considérée comme nulle et non avenue si les ...
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Common terms and phrases
11 juin 1er arrondissement 1er mars 1re classe 2º classe allouée Ancienneté août arrêté autorisé avril cahier des charges centimètres chemin de fer ci-après compagnie des chemins concession concessionnaire sera tenu conditions conducteur conformément Conseil d'Etat conseil de préfecture construction convention date déblais décision déclaration d'utilité publique décret délai dépenses dispositions dommages établissement exploitation fer d'intérêt fixé frais gare Haute-Garonne indemnité Ingénieur en chef Ingénieur ordinaire kilogrammes kilomètre l'administration l'arrêté attaqué l'article l'entrepreneur l'établissement l'Etat l'exécution l'exploitation l'indemnité l'Ingénieur largeur ligne loi du 11 Maine-et-Loire marchandises matériel roulant maximum ment mètre linéaire ministre des travaux Montcornet Moustey navigation ordinaire du département payer Pissos préfet présent cahier rails recettes remboursement réseau rétrocessionnaire Rodiès Roubaix route nationale section seront service détaché service du contrôle Service maritime Service ordinaire sieur société permissionnaire Sous-Ingénieur stations tarifs tion totalité Tourcoing trains tramways tramways de Nantes transport Travaux publics voie ferrée voitures voyageurs wagons