Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l'ingénieur. 1re partie. Partié technique, Issue 75, Part 2A. Dumas, 1905 - Civil engineering |
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... kilogrammes au moins . 50 CAMIONNAGE Le prix pour le camionnage des marchandises à remettre au domicile des ... kilogrammes . Les fractions de poids ne seront comptées , tant pour la grande que pour la petite vitesse , que par centième ...
... kilogrammes au moins . 50 CAMIONNAGE Le prix pour le camionnage des marchandises à remettre au domicile des ... kilogrammes . Les fractions de poids ne seront comptées , tant pour la grande que pour la petite vitesse , que par centième ...
Page 52
... kilogrammes pour les enfants transportés à moitié prix . Les dispositions du présent article ne sont pas applicables à la ligne d'Avranches - Ouest à Avranches - Ville ( raccordement à crémaillère ) sur la- quelle il ne sera accordé ...
... kilogrammes pour les enfants transportés à moitié prix . Les dispositions du présent article ne sont pas applicables à la ligne d'Avranches - Ouest à Avranches - Ville ( raccordement à crémaillère ) sur la- quelle il ne sera accordé ...
Page 66
... kilogrammes . Toute fraction de poids inférieure à une tonne sera comptée pour une tonne . Le tarif à l'heure s'appliquera toutes les fois que le tarif au poids ne sera pas applicable . Le minimum de la perception est , dans tous les ...
... kilogrammes . Toute fraction de poids inférieure à une tonne sera comptée pour une tonne . Le tarif à l'heure s'appliquera toutes les fois que le tarif au poids ne sera pas applicable . Le minimum de la perception est , dans tous les ...
Page 116
... kilogrammes en comp- tant un minimum de poids de 4.000 kilogrammes indistinctement pour les marchandises de toutes classes . La taxe à percevoir dans les conditions ci - dessus indiquées pour les expéditions en provenance ou à ...
... kilogrammes en comp- tant un minimum de poids de 4.000 kilogrammes indistinctement pour les marchandises de toutes classes . La taxe à percevoir dans les conditions ci - dessus indiquées pour les expéditions en provenance ou à ...
Page 129
... kilogrammes au moins par mètre courant ; ils seront posés sur traverses ou directement sur le sol , et dans ce cas , reliés à l'aide d'entretoises métalliques . - Art . 11. Le nombre et l'emplacement des gares , stations et haltes ...
... kilogrammes au moins par mètre courant ; ils seront posés sur traverses ou directement sur le sol , et dans ce cas , reliés à l'aide d'entretoises métalliques . - Art . 11. Le nombre et l'emplacement des gares , stations et haltes ...
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11 juin 1er arrondissement 1er mars 1re classe 2º classe allouée Ancienneté août arrêté autorisé avril cahier des charges centimètres chemin de fer ci-après compagnie des chemins concession concessionnaire sera tenu conditions conducteur conformément Conseil d'Etat conseil de préfecture construction convention date déblais décision déclaration d'utilité publique décret délai dépenses dispositions dommages établissement exploitation fer d'intérêt fixé frais gare Haute-Garonne indemnité Ingénieur en chef Ingénieur ordinaire kilogrammes kilomètre l'administration l'arrêté attaqué l'article l'entrepreneur l'établissement l'Etat l'exécution l'exploitation l'indemnité l'Ingénieur largeur ligne loi du 11 Maine-et-Loire marchandises matériel roulant maximum ment mètre linéaire ministre des travaux Montcornet Moustey navigation ordinaire du département payer Pissos préfet présent cahier rails recettes remboursement réseau rétrocessionnaire Rodiès Roubaix route nationale section seront service détaché service du contrôle Service maritime Service ordinaire sieur société permissionnaire Sous-Ingénieur stations tarifs tion totalité Tourcoing trains tramways tramways de Nantes transport Travaux publics voie ferrée voitures voyageurs wagons