Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l'ingénieur. 1re partie. Partié technique, Issue 75, Part 2A. Dumas, 1905 - Civil engineering |
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... août 1902 , passé les 17-21 juin 1904 , entre le préfet du Cher , agissant au nom du département et la Compagnie des tramways de l'Indre . Ledit avenant et le plan susvisés resteront annexés au présent décret . Tramway de Vierzon à ...
... août 1902 , passé les 17-21 juin 1904 , entre le préfet du Cher , agissant au nom du département et la Compagnie des tramways de l'Indre . Ledit avenant et le plan susvisés resteront annexés au présent décret . Tramway de Vierzon à ...
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... août 1904. ) Départements Cours d'eau Parties à classer Marne . Aisne . Aisne . Oise Suippe . Marne . Tout le parcours dans le département . Idem . Depuis Beautor jusqu'à la limite du départe- ment de l'Oise . Tout le parcours dans le ...
... août 1904. ) Départements Cours d'eau Parties à classer Marne . Aisne . Aisne . Oise Suippe . Marne . Tout le parcours dans le département . Idem . Depuis Beautor jusqu'à la limite du départe- ment de l'Oise . Tout le parcours dans le ...
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... la Ville de Shan- gaï , est nommé Ingénieur auxiliaire des Ponts et Chaussées pour prendre rang à dater au 1er août 1905 . 3o SERVICE DÉTACHÉ . Arrété du 16 janvier 1905.-M. Lévesque 80 LOIS , DÉCRETS , ETC. PERSONNEL ...
... la Ville de Shan- gaï , est nommé Ingénieur auxiliaire des Ponts et Chaussées pour prendre rang à dater au 1er août 1905 . 3o SERVICE DÉTACHÉ . Arrété du 16 janvier 1905.-M. Lévesque 80 LOIS , DÉCRETS , ETC. PERSONNEL ...
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... août 1904 ] Décret relatif au prolongement de deux lignes de tramways de Nantes Art . 1er . Est déclaré d'utilité publique l'établissement , suivant les dispositions générales du plan ci - dessus visé , des deux prolongements ci - après ...
... août 1904 ] Décret relatif au prolongement de deux lignes de tramways de Nantes Art . 1er . Est déclaré d'utilité publique l'établissement , suivant les dispositions générales du plan ci - dessus visé , des deux prolongements ci - après ...
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... août 1919 ; un délai de trois mois lui sera accordé après notification pour formuler son acceptation ou son refus . Passé ce délai , elle sera forclose de son droit de préférence . Art . 3 . ―― Il est spécifié , conformément à l'article ...
... août 1919 ; un délai de trois mois lui sera accordé après notification pour formuler son acceptation ou son refus . Passé ce délai , elle sera forclose de son droit de préférence . Art . 3 . ―― Il est spécifié , conformément à l'article ...
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Common terms and phrases
11 juin 1er arrondissement 1er mars 1re classe 2º classe allouée Ancienneté août arrêté autorisé avril cahier des charges centimètres chemin de fer ci-après compagnie des chemins concession concessionnaire sera tenu conditions conducteur conformément Conseil d'Etat conseil de préfecture construction convention date déblais décision déclaration d'utilité publique décret délai dépenses dispositions dommages établissement exploitation fer d'intérêt fixé frais gare Haute-Garonne indemnité Ingénieur en chef Ingénieur ordinaire kilogrammes kilomètre l'administration l'arrêté attaqué l'article l'entrepreneur l'établissement l'Etat l'exécution l'exploitation l'indemnité l'Ingénieur largeur ligne loi du 11 Maine-et-Loire marchandises matériel roulant maximum ment mètre linéaire ministre des travaux Montcornet Moustey navigation ordinaire du département payer Pissos préfet présent cahier rails recettes remboursement réseau rétrocessionnaire Rodiès Roubaix route nationale section seront service détaché service du contrôle Service maritime Service ordinaire sieur société permissionnaire Sous-Ingénieur stations tarifs tion totalité Tourcoing trains tramways tramways de Nantes transport Travaux publics voie ferrée voitures voyageurs wagons