 | 1873 - 1064 pages
...grandioses. DOCUMENTS HISTORIQUES Décret impérial du iO avril 18i3. Napoléon, Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin , Médiateur de la Confédération suisse, etc., etc. Sur le rapport de notre Minisire des finances,' nous avons décrété et décrétons ce... | |
 | Alexandre Perthuis, Stéphane Paul de La Nicolliere-Teijero - Devices (Heraldry) - 1873 - 512 pages
...à Nantes en cette occasion (') : « NAPOLÉON, par la grâce de Dieu, Empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération Suisse, à tous présents et à venir salut. » Par notre décret du dix-sept mai mil huit cent neuf, nous... | |
 | Moritz von Kaisenberg - 1901 - 320 pages
...L'Impératrice. Napoléon, par la grâce de Dieu et par les constitutions empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse etc. etc. „A tous présents et à venir, salut. Le sénat, après avoir entendu les orateurs du conseil... | |
 | Société bourguignonne de geographie et d'histoire, Dijon - Burgundy (France) - 1901 - 516 pages
...l'empire. (46) Au palais des Tuileries, le 26 décembre 1813, Napoléon, Empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse... etc. Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : Art. 1". — II sera envoyé des sénateurs... | |
 | Société d'études des Hautes-Alpes - Hautes-Alpes (France) - 1902 - 414 pages
...de sa maison. * « Au palais du Trianon, le 22 mars i8i3. — Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération Suisse, etc., etc. — • Sur le rapport de notre ministre de l'Intérieur; Notre Conseil d'État entendu,... | |
 | Société d'études des Hautes-Alpes - Hautes-Alpes (France) - 1902 - 412 pages
...de sa maison. 1 « Au palais du Trianon, le 22 mars 1813. — Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération Suisse, etc., etc. — Sur le rapport de notre ministre de l'Intérieur; Notre Conseil d'État entendu, Nous... | |
 | Gaston Deschamps - French essays - 1903 - 418 pages
...impérial, ainsi conçu : NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les Constitutions, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, etc., etc., etc. Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : Article 1er. La Hollande est réunie... | |
 | Theophiel Coopman, Jan Broeckaert - Dutch language - 1904 - 370 pages
...bl. 297-298. « Au Palais des Tuileries, le 22 Décembre 1812. NAP0LÉ0N, Empereur des Français, Roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, Médiateur de la confédération Suisse, etc. Sur le rapport de notre grand-Juge ministre de la justice ; Notie Conseil d'Etat entendu; Nous... | |
 | comte Adrien de Plancy - France - 1904 - 1152 pages
...impérial rendu au Palais des Tuileries le 30 novembre 1810. « NAPOLEON, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la Confédération Suisse, etc., etc... » Art. 1". — Sont nommés préfets des Départements suivants : Le sieur Plancy, préfet... | |
 | Eugene Lomier - France - 1905 - 572 pages
...plus tard (17 mai 1813), l'Empereur rendit le décret suivant : Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération Suisse, etc... Nous avons décrété et décrétons ce qui suit: ART. 1". — Le lieutenant de vaisseau Grivel,... | |
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Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération Suisse, etc., etc. — Sur le rapport de notre ministre de l'Intérieur; Notre Conseil d'État entendu, Nous avons décrété et... 
