Gros, la confirmation et l'extension de leurs droits à saint Louis et à Philippe le Bel ; que l'ordre judiciaire a été établi et développé par les lois de Louis XI, de Henri II et de Charles IX; enfin, que Louis XIV a réglé presque toutes les... Annales maritimes et coloniales - Page 1921818Full view - About this book
| Théophile Sébastien Lavallée - 1874 - 1220 pages
...a réglé presque toutif 1rs parties de (administration publique par différentes ordonnances doul rien encore n'avait surpassé la sagesse. Nous avons...l'exemple des rois nos prédécesseurs, apprécier In. efTels des progrès toujours croissants des lumières, les rapports m» :vcaux que ces progiés... | |
| France - 1877 - 806 pages
...vingt rois ; il sait aussi que c'est en 1811 qu'il parle. Ailleurs c'est encore le Roi qui ilit : « Nous avons dû, à l'exemple des rois nos prédécesseurs, apprécier les effets des progrès toujours croissants des lumières, les rapports nouveaux que ces progrès ont introduits dans la société,... | |
| France. Assemblée nationale (1871-1942) - France - 1877 - 820 pages
...sait aussi que c'est en 1814 qu'il parle. Ailleurs c'est encore le Roi qui dit : « iNous avons du, à l'exemple des rois nos prédécesseurs, apprécier les effets des progrès toujours croissants des lumières, les rapports nouveaux que ces progrès ont introduits dans la société,... | |
| France, Louis Tripier - Constitutions - 1879 - 700 pages
...Ce serment sera réitéré dans la solennité où il/iecevra le serment de fidélité des Français. par les lois de Louis XI, de Henri II et de Charles IX; enfin, que Louis XI Fa réglé presque toutes les pariies de l'administration publique par différentes ordonnances... | |
| Théophile Lavallée - France - 1884 - 630 pages
...Philippe le Bel; que l'ordre judiciaire a été établi et développé par les lois de Louis XI, de IIenri II et de Charles IX; enfin que Louis XIV a réglé...prédécesseurs, apprécier les effets des progrès toujours croissants des lumières, les rapports nouveaux que ces progrès ont introduits dans la société,... | |
| Léon Duguit, Henry Monnier - Constitutional history - 1908 - 638 pages
...leurs droits à Saint-Louis etàPhilippe-le-Bel ; que l'ordre judiciaire a été établi et développé par les lois de Louis XI, de Henri II et de Charles...prédécesseurs, apprécier les effets des progrès toujours croissants des lumières, les rapports nouveaux que ces progrès ont introduits dans la société,... | |
| Léon Duguit, Henry Monnier - Constitutional history - 1915 - 692 pages
...leurs droits à Saint-Louis etàPhilippe-le-Bel ; que l'ordre judiciaire a été établi et développé par les lois de Louis XI, de Henri II et de Charles...prédécesseurs, apprécier les effets des progrès toujours croissants des lumières, les rapports nouveaux que ces progrès ont introduits dans la société,... | |
| Charles Dupuis - Europe - 1920 - 406 pages
...le Bel ; que l'ordre judiciaire a été établi et développé par les lois de Louis XI, de IIenri II et de Charles IX ; enfin, que Louis XIV a réglé...presque toutes les parties de l'administration publique jjar différentes ordonnances, dont rien encore n'avait surpassé la sagesse. Nous avons dû, à l'exemple... | |
| Ernest Lavisse - France - 1921 - 456 pages
...le Bel; que l'ordre judiciaire a été établi et dévetoppé par les tois de Louis XI, de Henri II, de Charles IX; enfin que Louis XIV a réglé presque...ordonnances dont rien encore n'avait surpassé la sagesse. » Puis, le préambule expliquait comment les institutions nouvelles n'étaient en réalité qu'une... | |
| Emilio Crosa - Constitutional history - 1921 - 308 pages
...développé par les lois de Louis XI, de Henri 11 et de Charles IX ; enfin, que Louis XIV a règlé presque toutes les parties de l'administration publique par différentes ordonnances dont rien encore n ? avait surpassé la sagesse >. (3) Per l'analisi del contenuto politico e giuridico della formula... | |
| |