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" LOUIS, par la grâce de Dieu, Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE , à tous présens et à venir, SALUT. Nous avons proposé , les Chambres ont adopté , NOUS AVONS ORDONNÉ et ORDONNONS ce qui suit : ART. "
Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français - Page 25
by France - 1823
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Revue historique, littéraire et archéologique de l'Anjou

Anjou (France) - 1855 - 416 pages
...D'ABOLITION POUR FRANÇOIS DU PLESSIS , MARQUIS DE JARZE. SEPTEMBRE 1628. Louis , par la grace de Dieu , roy de France et de Navarre , à tous présens et à venir salut : Nous avons receu l'humble suplicalion de François Du Plessis, chevalier marquis de Jarzé, contenant qu'encores...
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Revue de l'Anjou et de Maine et Loire, Volume 4

1855 - 406 pages
...D'ABOLITION POUR FRANÇOIS DU PLESSIS , MARQUIS DE JARZE. SEPTEMBRE 1628. Louis , par la grace de Dieu , roy de France et de Navarre , à tous présens et à venir salut : Nous avons receu l'humble suplicalion de François Du Plessis, chevalier marquis de Jarzé, contenant qu'eucores...
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Hospices de Narbonne. Classement des archives antérieures à l ..., Volumes 1-2

Hippolyte Faure - 1855 - 354 pages
...POUR L'ÉTABLISSEMENT D'UN HÔPITAL-GÉNÉRAL A NARBONNE. ( A. 5. ) LOUIS, par la grâce de Dieu Roy de France et de Navarre, à tous présens et à venir. Salut. Le dôsir que nous avons eu despuis nostre advènement à la couronne, de pourvoir aux nécessitez...
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Traité des liqueurs, et de la distillation des alcools: ou, Le liquoriste et ...

Pierre Duplais - History - 1855 - 506 pages
...relatif aux Statuts en corps de Jurande du métier de Distillateur. Lovys par la grace de Dieu roy de France et de Navarre : à tous présens et à venir, salut. Après auoir fait voir en nostre Conseil, les articles, règles et statuts dressés pour la vocation,...
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Édits, ordonnances royaux, déclarations et arrêts du Conseil d ..., Volume 3

New France - Canada - 1856 - 784 pages
...Supérieur de Quel/ce, i>our le Sieur l'ailier, ThcologaJ du Cluipitre, du premier d'avril, 174-3. Louis, par la grâce Je Dieu, roi de France et de Navarre, à tous ceux qui ces présentes lettres verront, salut. -j, , ^ an coutcil su- la ca]>aclt^t prud homie...
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Histoire des Églises réformées du pays de Gex

Théodore Claparède - Pays de Gex - 1856 - 374 pages
...Propagation dans la Ville de Gex. (Voir Vie de J. d'Aranthon, p. 388.I Louis par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre, à tous présens et à venir, salut : Un des principaux soins que nous ayons pris depuis noire avènement à cette Couronne, a été d'extirper...
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Mémoire historique sur les modes successifs de l'administration dans la ...

Michel Cohendy - Auvergne (France) - 1856 - 368 pages
...de guerre, de guet et de garde pendant le tems de son exercice. « LOUIS, par la grace de Dieu, roi de France et de » Navarre ; à tous présens et à venir, salut. L'attention » que nous avons toujours eue pour faire fleurir le comw merce dans notre royaume , nous...
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Armorial général de France [ed. by A.F.J. Borel d'Hauterive].

France - 1856 - 544 pages
...taire. ¿DIT QUI RÉTABLIT LA CUARGE DE JUGE D'AUNES, AVRIL 1701. LODIS, par la grâce de Dieu roy de France et de Navarre, à tous présens et à venir salut. Par notre édit du mois de novembre mil six cent quatre-vingt-seize, nous avions créé et érigé,...
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Recueil des monuments inédits de l'histoire du Tiers état: Les pièces ...

Augustin Thierry - Abbeville (France) - 1856 - 744 pages
...de ville d'Amiens, copie sans n°, dans une liasse sans cote. ,740. Louis, par la grâce de Dieu roy de France et de Navarre, à tous présens et à venir salut. Nos très-chers et bien âmes les maire et eschevms de la ville d'Amiens nous ont fait remontrer qu'en...
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Mémoires et documents, Volumes 12-13

Société archéologique de Rambouillet - Rambouillet (France) - 1897 - 1176 pages
...portant annoblissement de M. Qitexnay, médecin consullant du Roi Louis, par la grâce de Dieu, Roy de France et de Navarre, à tous présens et à venir, salut. La protection particulière que nous accordons aux sciences ne se borne pas à faire les établissements...
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