| Joseph Bonaparte (King of Spain) - Naples (Kingdom) - 1854 - 460 pages
...;cette lettre avait été écrite: Au quartier impérial de Vallnilolid, le 1 jancier 1809. Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la confédération du Rhin , etc. Considérant qu'un soldat de l'armée française a été assassiné dans le couvent des dominicains... | |
| Napoleon I (Emperor of the French) - France - 1857 - 510 pages
...par lesquelles l'Empereur confère à SM Finipératrice et reine Marie-Louise le titre de régente Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération suisse, etc. A tous ceux qui ces présentes verront, salut. Voulant... | |
| Augustin François Théry - Education - 1858 - 520 pages
...publication. 8°. DÉCRET IMPÉRIAL PORTANT ORGANISATION DE L'UNIVERSITÉ. Pu 17 mars 1808. Napolèon, par la grâce de Dieu et les constitutions, empereur des Français, roi d'Italie, et protecteur de la con fédération du Rhin ; Vu la loi du 10 mai 1806, portant création d'un corps enseignant; Notre... | |
| Augustin François Théry - Education - 1858 - 522 pages
...publication. 8°. DÉCRET IMPÉRIAL PORTANT ORGANISATION DE L'UNIVERSITÉ. Du 17 mars 1808. Napolèon, par la grâce de Dieu et les constitutions, empereur des Français, roi d'Italie, et protecteur de la con fédération du Rhin ; Vu la loi du 10 mai 1806, portant création d'un corps enseignant; Notre... | |
| Augustin Challamel - France - 1858 - 704 pages
...la grâce de Çieu et les constitutions de la République, empereur des Français, à tous présents et à venir, salut : « Le Sénat, après avoir entendu les orateurs du Conseil d'État, a décrété (ou arrêté), et nous ordonnons ce qui suit : (etc.) » Les expéditions exécutoires... | |
| Napoleon I (emperor of the French.) - 1865 - 670 pages
...prince des Asturies. 64 CORRESPONDANCE DE NAPOLEON I". — 1808. 13814.— PROJET D'ACTE DE MÉDIATION. Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions, Empereur des Français, Hoi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, etc. A tous ceux, qui les présentes verront,... | |
| Napoleon I (Emperor of the French) - France - 1858 - 414 pages
...me les apporterez ce soir. NAPOLÉON. •21839. —ACTE ADDITIONNEL AUX CONSTITUTIONS DE L'EMPIRE. NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les constitutions, Empereur des Français, à tous présents et à venir, salut. Depuis que nous avons été appelé, il ya quinze années, par... | |
| Corneille Stroobant - 1858 - 670 pages
...organique conféra le titre d'empereur au consul Bonaparte, sou« le nom de Napoléon. A.POLÉON I, EMPEREUR DES FRANÇAIS, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin. Né i Ajaccio, le 15 août 1769, de Charles Bonaparte, et de Marie-Laetitia Ramolino, il avait épousé,... | |
| Jacomy - 1859 - 594 pages
...parlagrâce de Dieu et let constitutions de la république, empereur des Français à tous présents et à venir, salut : —-Le sénat, après avoir entendu les orateurs du conseil d'Etat, a décrété on arrêté, et nous ordonnons ce qui sui t :— (Et s'il s'agit d'une loi) lecorps... | |
| Jacomy - 1859 - 686 pages
...consultés sur quelque matière. , Acte additionnel aux constitutions de (Empire. (Du 22 Avril 18)5.) « NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les constitutions, empereur des Français, à tous présents et à venir, salut. « Depuis que nous avons été appelé, il ya quinze années,... | |
| |