| Académie delphinale, Grenoble - 1901 - 770 pages
...conduit à celte idée1 le principal est sans aucun doute le motif théorique : la souveraineté ne peut être représentée, par la même raison qu'elle ne peut être aliénée, parce que la volonté ne se philosophes anciens donnent des raisons qu'il aurait été plus utile à... | |
| G. M. Labrousse - 1901 - 792 pages
...pourrait être invoqué : c'est celui que Rousseau (1) exprimait en disant que « la souveraineté ne peut être » représentée par la même raison qu'elle ne peut être » aliénée... » : il s'agirait donc de savoir si le mandat luimême n'est pas toujours une fiction, mais nous avons... | |
| Émile Faguet - Political science - 1902 - 318 pages
...il est à la fois le plus net elle plus explicite) par ces lignes décisives: « La souveraineté ne peut être représentée par la même raison qu'elle ne peut être aliénée ; elle consiste dans la volonté générale et la volonté générale ne se représente point ; elle est la même ou... | |
| Philosophy - 1902 - 854 pages
...peuple et ne peut appartenir qu'à lui • (III ; 1). * La souveraineté ne peut être représentée; elle consiste essentiellement dans la volonté générale et la volonté ne se représente point. Les députés du peuple ne peuvent rien conclure dclînitiveme nt. Toute loi que le peuple en personne... | |
| Émile Faguet - Political science - 1902 - 322 pages
...qu'elle ne peut être aliénée ; elle consiste dans la volonté générale et la volonté générale ne se représente point ; elle est la même ou elle est autre ; il n'ya pas 70 POLITIQUE COMPARÉE de milieu. Les députes -du peuple ne sont donc ni ne peuvent être... | |
| Adhémar Esmein - Constitutional law - 1903 - 912 pages
...ratification directe du peuple souverain. Voici comment s'est exprimé le maître : « La souveraineté ne peut être représentée, par la même raison qu'elle...essentiellement dans la volonté générale, et la volonté générale ne se représente point : elle est la même ou elle est autre, il n'ya point de milieu.... | |
| Adhémar Esmein - Constitutional law - 1903 - 938 pages
...exprimé le maître : « La souveraineté ne peut être représentée, par la même raison qu'elle ne pont être aliénée. Elle consiste essentiellement dans la volonté générale, et la volonté générale ne se représente point : elle est la même ou elle est autre, il n'ya point de milieu.... | |
| Albert Bayet, François Albert - France - 1904 - 520 pages
...rang; l'intérêt public n'est qu'au troisième. La souveraineté ne peut être représentée, parla même raison qu'elle ne peut être aliénée; elle...point; elle est la même ou elle est autre, il n'y a point de milieu. Les députés du peuple ne sont donc ni ne peuvent être ses représentants; ils... | |
| Paul de Mellis - Separation of powers - 1907 - 446 pages
...la volonté générale, que si elles sont ensuite ratifiées par le peuple : « La souveraineté ne peut être représentée par la même raison qu'elle...représente point ; elle est la même ou elle est autre, il n'ya point de milieu. Les députés du peuple ne sont donc et ne peuvent être ses représentants;... | |
| Léon Duguit - Constitutional law - 1907 - 1140 pages
...ne pouvait devenir loi que par le vole du peuple. Le passage est célèbre : « La souveraineté ne peut être représentée, par la même raison qu'elle...essentiellement dans la volonté générale, et la volonté générale ne se représente point; elle est la même ou elle est autre; il n'ya point I!P milieu.... | |
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