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" La noblesse ancienne reprend ses titres. La nouvelle conserve les siens. Le Roi fait des nobles à volonté ; mais il ne leur accorde que des rangs et des honneurs, sans aucune exemption des charges et des devoirs de la société. "
Die Zeiten: oder Archiv für neueste Staatengeschichte und Politik - Page 137
1815
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Dictionnaire géographique universel: contenant la description de ..., Volume 4

1828
...ä servir pour l'année 1828 101^357,867 Dotation de la caisse d'amortissement 4o,CH>o,ooi> i34 FRA Le roi fait des nobles à volonté ; mais il ne leur accorde que des titres et des honneurs. On comptait anciennement en France 365,ooo Familles nobles , dont seulement...
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Annuaire Statistique et Historique du Département du Doubs, pour ..., Volume 2

1833
...62. La noblesse ancienne reprend ses titres, la nouvelle conserve les siens. Le Roi fait des nobles a volonté ; mais il ne leur accorde que des rangs et des honneurs , sans aucune exemption des charges et des devoirs de la société. 65. La légion-d'honneur est maintenue....
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Abrégé de géographie: rédigé sur un nouveau plan d'après les derniers ...

Adriano Balbi - Geography - 1833 - 1392 pages
...est inviola ЫеGi. La Boblesse ancienne reprcud ses titres. 1л nouvelle conserve les siens. Le roi à volonté; mais il ne leur accorde que des rangs et des bonneurs, san< emption des charges et des devoirs de la société. f'î. U Légion-d'Honneur est maintenue....
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(XVI, 676 p.)

Duquénel - 1834
...créanciers, est inviolable. 71. La noblesse ancienne reprend ses titres; la nouvelle conserve les siens. Le roi fait des nobles à volonté; mais il ne leur accorde que des rangs et des honneurs, sans aucune exemption des charges et des devoirs de la société. 72. La Légion-d'Honneur est maintenue....
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(885 p.)

Duquénel - 1834
...créanciers est inviolable. 62. La noblesse ancienne reprend ses titres, la nouvelle conserve les siens. Le roi fait des nobles à volonté; mais il ne leur accorde que des rangs et des honneurs, sans aucune exemption des charges et des devoirs de la société. 63. La Légion d'Honneur est maintenue....
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France pittoresque: ou description pittoresque, topographique et statistique ...

Abel Hugo - France - 1835
...noblesse iincieiiiie reprend ses tifres ; la nouvelle conserve les siens. Le Roi fail des uuhlrs a volonté ; mais il ne leur accorde que des rangs et des honneurs , ?ans aucune exemption des charges et des devoirs de la société. 6.4. La Légion-d'rlonneur est...
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Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens avis du ...

France - France - 1836
...créanciers est inviolable (»). 71. La noblesse ancienne reprend ses titres. La nouvelle conserve les siens. Le Roi fait des nobles à volonté; mais il ne leur accorde que des rangs et des honneurs , sans aucune exemption des charges et des devoirs de la société (3). 71. La Légion-d'Honnenr est...
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Commentaire sur la Charte constitutionnelle ...

France, Félix Berriat Saint-Prix - Constitutional law - 1836 - 479 pages
...ARTICLE LXII. La noblesse ancienne reprend ses titres. La nouvelle conserve les siens. Le roi /ait des nobles à volonté; mais il ne leur accorde que des rangs et des honneurs, ; aucune exemption des charges et des devoirs de la set i.9 nobtesse , Boiteau , n'est ptus qu'une...
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Dictionnaire des codes franc̜ais: ou Manuel du droit, dans lequel toutes les ...

Auguste François Teulet - Law - 1836 - 784 pages
...créanciers est inviolable. 62. La noblesse ancienne reprend ses titres, la nouvelle conserve les siens. elles d'Asie et d'Afrique, dans la Méditerranée , ou bien, en dos rangs et des honneurs , sans aucune exemption des charges et des devoirs de la société. 65. La...
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Annuaire historique du departement de l'Yonne, Volume 1

Yonne (France) - 1837
...créanciers est inviolable. 6a. La noblesse ancienne reprend ses titres , la nouvelle conserve les siens. Le Roi fait des nobles à volonté ; mais il ne leur accorde que des rangs et des honneurs, sans .'uicune exemption des charges et des devoirs de la sociélé. 63. La Légion-d'Honneur est maintenue....
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