 | Arthur David de Saint-Georges - 1896 - 452 pages
...sur la Révolution française. « reprend ses titres : la noblesse nouvelle conserve les siens. « Le Roi fait des nobles à volonté ; mais il ne leur accorde « que des rangs et des honneurs sans aucune exemption des charges « et devoirs de la Société. » C'est douloureux à constater,... | |
 | Wilhelm Altmann - Constitutional history - 1897 - 588 pages
...noblesse ancienne reprend ses titres. La nouvelle _^ conserve les siens. Le roi fait des nobles ù volonté; mais il ne leur accorde que des rangs et des honneurs sans aucune exemption des charges et des devoirs de la société. 72. La légion d'honneur est maintenue.... | |
 | Louis Passy - France - 1898 - 504 pages
...Charte de Louis XVIII : « La noblesse ancienne reprend ses titres; la nouvelle « conserve les siens. Le Roi fait des nobles à volonté ; « mais il ne leur accorde que des rangs et des honneurs, » n'avait fait qu'exciter des jalousies, des déceptions et des susceptibilités, dans l'ancien ordre... | |
 | Joseph Hédouin - Titles of honor and nobility - 1900 - 298 pages
...l'article 71 ainsi conçu : « La noblesse ancienne reprend ses titres, la nouvelle conserve les siens. Le roi fait des nobles à volonté, mais il ne leur accorde que des rangs et des jours le fait de se parer des titres de marquis ou vicomte que l'Empire n'avait pas empruntés à l'ancien... | |
 | Michel Breuil - French language - 1903 - 304 pages
...Charte ; mais il ne faut pas détacher cette partie du texte de sa disposition finale qui ajoute : « Le roi fait des- nobles à volonté, mais il ne leur accorde que des rang* et t'es honneurs sans aucune exemption dis charges et des devoirs de la' Société. » Il suffit... | |
 | Léon Duguit, Henry Monnier - Constitutional history - 1908 - 638 pages
...créanciers, est inviolable. 71. La noblesse ancienne reprend ses titres. La nouvelle conserve les siens. Le Roi fait des nobles à volonté; mais il ne leur accorde que des rangs et des honneurs, sans aucune exemption des charges et des devoirs de la société. 72. La légion d'honneur est maintenue.... | |
 | Léon Duguit, Henry Monnier - Constitutional history - 1915 - 692 pages
...créanciers, est inviolable. 71. La noblesse ancienne reprend ses titres. La nouvelle conserve les siens. Le Roi fait des nobles à volonté ; mais il ne leur accorde que des rangs et des honneurs, sans aucune exemption des charges et des devoirs de la société. 72. La légion d'honneur est maintenue.... | |
 | M. Agostino - France - 1983 - 268 pages
...honneurs et pensions. 71. La noblesse ancienne reprend ses titres. La nouvelle conserve les siens. Le Roi fait des nobles à volonté; mais il ne leur accorde que des rangs et des honneurs, sans aucune exemption des charges et des devoirs de la société. 72. La Légion d'Honneur est maintenue.... | |
 | Franco Alberti - History - 2002 - 124 pages
...est inviolable. Art. 62 - La noblesse ancienne reprend ses titres, la nouvelle conserve les siens. Le roi fait des nobles à volonté; mais il ne leur accorde que des rangs et des honneurs, sans aucune exemption des charges et des devoirs de la société. Art. 63 - La Légion d'honneur est... | |
 | Vincent-Pierre Comiti - Social legislation - 2002 - 436 pages
...les articles 1er et 3. « La noblesse ancienne reprend ses titres. La nouvelle conserve les siens. Le roi fait des nobles à volonté ; mais il ne leur accorde que des rangs et des honneurs, sans aucune exemption des charges et des devoirs de la société. » « Art. 1er - Les Français sont... | |
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La noblesse ancienne reprend ses titres. La nouvelle conserve les siens. Le Roi fait des nobles à volonté ; mais il ne leur accorde que des rangs et des honneurs, sans aucune exemption des charges et des devoirs de la société. 
