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" Il sera procédé incessamment, et sur l'avis de l'évêque diocésain et de l'administration des districts, à une nouvelle formation et circonscription de toutes les paroisses du royaume; le nombre et l'étendue en seront déterminés d'après les règles... "
Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens avis du ... - Page 241
by France - 1834
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Table des matières des noms de lieux et des noms de personnes ..., Volume 4

France - 1805 - 650 pages
...*t 55. Voy. Communautés d'habilans. Paroisses ecclésiastiques. Décret portant qu'il sera procéda à une nouvelle formation et circonscription de toutes les paroisses du royaume , sur l'avis de l'évèque et des administrations de district et de département 7 Juin 1790 , p. 7....
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