 | Wachsmuth - France - 1844 - 952 pages
...Lonis-le-Gros , la confirmation et l'extension de leurs droits à saint Louis et à Philippe-le-Bel ; que l'ordre judiciaire a été établi et développé...les lois de Louis XI, de Henri II et de Charles IX , enfin , que Louis XIV a réglé presque tontes les parties de l'administration publique par différentes... | |
 | Wachsmuth - France - 1844 - 1058 pages
...Louis-le-Gros , la confirmation et l'extension de leurs droits à saint Louis et à Philippe-le-Bel ; que l'ordre judiciaire a été établi et développé par les lois de Louis XI, de Henri II et à» Charles IX , enfin , que Louis XIV a réglé presque toutes les parties de l'administration publique... | |
 | Henri comte de Boulainvilliers - France - 1754 - 454 pages
...Louis-le-Gfos , la confirmation et l'extension de leurs droits à saint Louis et à Philippe-ie-Bel ; que l'ordre judiciaire a été établi et développé...les lois de Louis XI, de Henri II et de Charles IX; enfin, que Louis XIV a réglé presque toutes les parties de l'administration publique par différentes... | |
 | Jean Baptiste Joseph Pailliet - Constitutional history - 1848 - 536 pages
...et l'extension de leurs droits à saint Louis et à Philippe le Bel; que l'ordre judiciaire a clé établi et développé par les lois de Louis XI, de Henri II et de Charles IX; enfin , que Louis XIV a réglé presque toutes les parties de l'administration publique par différentes... | |
 | Augustin Thierry - 1851 - 386 pages
...affranchissement à Louis le «Gros, la confirmation et l'extension de leurs droits à « saint Louis et à Philippe le Bel ; que l'ordre judiciaire a «été...lois de Louis XI, de « Henri II et de Charles IX; enfin, que Louis XIV a réglé « presque toutes les parties de l'administration publique « par différentes... | |
 | Augustin Thierry - France - 1851 - 430 pages
...affranchissement à Louis le «Gros, la confirmation et l'extension de leurs droits à « saint Louis et à Philippe le Bel; que l'ordre judiciaire a « été...lois de Louis XI , de « Henri II et de Charles IX; enfin, que Louis XIV a réglé « presque toutes les parties de l'administration publique « par différentes... | |
 | Augustin Thierry - France - 1851 - 528 pages
...droits « à saint Louis et à Philippe le Bel; que l'ordre judiciaire a été établi « et déveluppé par les lois de Louis XI , de Henri II et de Charles IX ; « enfin , que Louis XIV a réglé presque toutes les parties de l'admi« nistration publique par... | |
 | Augustin Thierry - France - 1856 - 358 pages
...affranchissement à Louis le « Gros, la confirmation et l'extension de leurs droits à « saint Louis et à Philippe le Bel; que l'ordre judiciaire « a été...lois de Louis XI, de « Henri II et de Charles IX; enfm, que Louis XIV a réglé « presque toutes les parties de l'administration publique « par différentes... | |
 | Victor de Nouvion - France - 1857 - 548 pages
...affranchissement à Louis le Gros, la confirmation et l'extension de leurs droits à saint Louis et à Philippe le Bel ; que l'ordre judiciaire a été établi...les lois de Louis XI, de Henri II et de Charles IX; enfin, que Louis XIV a réglé presque toutes les parties de l'administration publique par différentes... | |
 | Victor de Nouvion - 1857 - 598 pages
...Louis le Gros, la confirmalion et l'extension de leurs droits à saint Louis et à Philippe le liel ; que l'ordre judiciaire a été établi et développé...les lois de Louis XI, de Henri II et de Charles IX; enfin, que Louis XIV a réglé presque toutes les parties de l'administration publique par différentes... | |
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Roi, nos prédécesseurs n'avaient point hésité à en modifier l'exercice, suivant la différence des temps ; que c'est ainsi que les communes ont dû leur affranchissement à Louis le Gros, la confirmation et l'extension de leurs droits à saint Louis... 
