 NAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE, et PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN; Sur le rapport de notre ministre de l'intérieur ; Notre Conseil d'état entendu, Nous AVONS DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS ce qui suit : TITRE I.  Bulletin des lois - Page 212by France - 1809Full view - About this book
 | Napoleon I (emperor of the French.) - 1865
...D'apre« l'originai. Dépôt de la guerre. 13768. — DKCRET. \ » l'I >ll'o\ . Rayonne. 20 avril IM IN. Napoléon, Empereur des Français, Roi d'Italie et Protecteur de la Confédération du Ithiii. Considérant que les navires français ne trouvent depuis longtemps sur les côtes de Sardaignc... | |
 | Jérôme Bonaparte (King of Westphalia) - France - 1862
...en fut la conséquence : CONSTITUTION. * « Napoléon, par la grâce de Dieu et les Constitutions, Empereur des Français, Roi d'Italie et Protecteur de la Confédération du Rhin. <r Voulant donner une prompte exécution à l'article 19 du traité de paix de Tilsitt, et établir... | |
 | Jerome Napoleon (king of Westphalia.) - 1862
...qui en fut la conséquence : CONSTITUTION. « Napoléon, par la grâce de Dieu et les Constitutions, Empereur des Français, Roi d'Italie et Protecteur de la Confédération du Rhin. « Voulant donner une prompte exécution à l'article 19 du traité de paix de Tilsitt, et établir... | |
 | Eure (France) - Eure (France) - 1863
...titre 28 de l'ordonnance de ' 1669, applicable à toutes let rivières navigables de l'Empire (I). NAPOLÉON, empereur des Français, roi d'Italie, et...notre Conseil d'état entendu, nous avons décrété et décrétons ce qui suit : ABT. i". Les dispositions de l'article 7, titre 28 de l'ordonnance de... | |
 | Belgium - 1874
...hospices civils de cette ville. 18 septembre 1807. NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les constitutions empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la confédération du Rhin, à tous présents et à venir salut. Le corps législatif a rendu, le 8 septembre 1807, le décret... | |
 | Alfred comte de Gardane - France - 1865 - 364 pages
...Monsieur, les assurances de ma haute considération. CHAMPAGNY. Lettre de Napoléon à Feth-Ali-Chah. Napoléon, Empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la confédération du Rhin, à Feth-Ali-Chah, Empereur des Persans. Salut au souverain qui étend la gloire de la Perse par ses... | |
 | Military art and science - 1865
...DÉCRET. i Palais de St-Cloud, 27 août 1808. • Napoléon, empereur des Français et roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin ; « Sur le rapport de notre ministre de la guerre, avons décrété et décrétons ce qui suit : ARTICLE I. « II sera attaché au bataillon... | |
 | Charles Picard - Saint-Quentin (Aisne, France) - 1867 - 616 pages
...DEUXIEME PARTIE. CHAPITRE IV. l\'ote de la page G8. Au Palais impérial de Cambray, le 28 avril 1810. NAPOLÉON, Empereur des Français, Roi d'Italie, et Protecteur de la Confédération du Rhin, Titre premier. — Travaux des ponts-et-ckaussées Art. 1" Les travaux du canal et de la navigation... | |
 | France. Assemblée nationale - France - 1867
...NAPOLÉON. Au palais des Tuileries, le 3 mars 1809. NAPOLÉON, par le grâce de Dieu et les constitutions, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE ET PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, Vu aussi notre décret, par lequel nous avons conféré le gouvernement général des départements... | |
 | France. Sénat. Bibliothèque - History - 1868 - 1033 pages
...de l'Institut. Paris, Arthus Bertrand, 1824, 1 in-8. 4146. Couronne poétique de Napoléon le Grand, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin, ou Choix de poésies composées en son honneur. Paris, Arthus Bertrand, 1807, 1 in-8. 4147. Napoléon... | |
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