 | Agathon-Jean-François baron Fain - Napoleonic Wars, 1800-1815 - 1827 - 414 pages
...Traité d'alliance entre la France et l'Autriche , du i^mars i8i2. SM l'empereur des Français , roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération suisse, et SM l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême, ayant à cœur de perpétuer l'amitié et... | |
 | Agathon-Jean-François baron Fain - Napoleonic Wars, 1800-1815 - 1827 - 478 pages
...Traité d'alliance entre la France et l'Autriche, du 14 mars 1812. SM l'empereur des Français , roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin , médiateur de la confédération suisse , et SM l'empereur d'Autriche , roi de Hongrie et de Bohème , ayant à cœur de perpétuer l'amitié... | |
 | France - Law - 1836 - 462 pages
...Sénat le 28 du même mois , duquel traité la teneur suit : Sa majesté l'empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin , médiateur de la confédération suisse, et sa majesté l'empereur d'Autriche , roi de Hongrie et de Bohème, également animés du désir de... | |
 | Johann Heinrich Achterfeldt - 1832 - 994 pages
...tecrétaireríe d'état. Аи рл\ли de St. Cloud, le 14. Avril 1813. Napoleon, Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse etc. etc. Noue avons décrété et décrétons ce qui suit: Vrt, 1. Nous nommons à l'Evêché de Munster... | |
 | Administrative law - 1833 - 658 pages
...date da i'\ jail. i8i3; — Considérant que le contrat contient la formule exécutoire suivante t • Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions,...empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, a toas ceux »qui ces présenlos verront, salut. • ! •— Attendu que... | |
 | 1867 - 404 pages
...de Girard en tendant le journal à son fils. On y lisait : « NAPOLÉON, Empereur des Français, Roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, etc.; « Portant un intérêt spécial aux progrès des manufactures de notre empire dont le lin est... | |
 | Law - 1834 - 684 pages
...Ellenbergh. NAPOLÉON , par la grâce de Dieu et les constitutions de Empire , empereur des Français , roi d'Italie , protecteur de la confédération du Rhin , médiateur de la confédération suisse , etc. , etc. , etc. ; Au premier président , aux président et conseillers de notre Cour de cassation... | |
 | Georg Friedrich Martens, Karl von Martens - Europe - 1835 - 792 pages
...princes à la confédération du Rhin: signé à Posen, le 15 Dec, 1806> (Moniteur, nr. 49. 1807-) par la grâce de Dieu et les constitutions, empereur des Français, roi d1 Italie , ayant vu et\ examiné le traité arrêté, conclu, et signé à Po'sen le 15 Décembre... | |
 | Józef Bem - Poland - 1836 - 486 pages
...STANISLAS PoT0CKI, DziALYNSKt, WïRICKt, BiLiNSK1, SojiOLEWSKI, LUSZCZEWSK.I, secrétaire-général. NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les constitutions,...empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, nous avons approuvé et approuvons le statut constitutionnel ci-dessus,... | |
 | Jacques Vital Belmas - Fortification - 1836 - 794 pages
...en départements. Au palais des Tuileries, le 2.6 janvier 18n. Napoléon, empereur des Francais, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin , médiateur de la confédération suisse, nous avons décrété et décrétons ce qui suit : ARTICLE Ier. Le territoire de la Catalogne est divisé... | |
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Napoléon, par la grâce de dieu et les constitutions, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération suisse, etc. 
