 | France - 1844 - 224 pages
...louveterie. > Comme la chasse du loup, qui doit' occuper principalement les iieutenans de louveteric, ne fournit pas toujours l'occasion de tenir les chiens en haleine,. ils ont droit de chasser à courre, deux fois par mois, dans les forêts de l'Elal faisant partie de leur arrondissement,... | |
 | J. Perrève - Game laws - 1845 - 514 pages
...pourront avoir. Attendu que la chasse du loup doit occuper principalement les lieutenants de louveterie et ne fournit pas toujours l'occasion de tenir les chiens...chasser à courre deux fois par mois dans les forêts de l'état faisant partie de leur arrondissement, lechevreail-brocard, le sanglier ou le lièvre ,... | |
 | Charles Berriat-Saint-Prix - Game-laws - 1845 - 374 pages
...d'Etat (6). Comme la chasse du loup, qui doit principalement occuper les lieutenants de louveterie, ne fournit pas toujours l'occasion de tenir les chiens...le droit de chasser à courre deux fois par mois, le sanglier, dans les forêts de l'Etat de leur arrondissement. Ils ne peuvent, cependant, tirer cet... | |
 | Charles Berriat-Saint-Prix - Game-laws - 1845 - 372 pages
...avoir. Attendu que la chasse du loup, qui doit occuper principalement les lieutenants de louveterie, ne fournit pas toujours l'occasion de tenir les chiens en haleine, ils ont le droit de chasser k courre, deux fois par mois, dans les forêts de l'Etat faisant partie de leur arrondissement, le... | |
 | Victor Alexis Désiré Dalloz - Law - 1847 - 590 pages
...172). 51®. Comme la chasse du loup, qui doit occuper principalement les lieu tenants de louveter le, ne fournit pas toujours l'occasion de tenir les chiens...le droit de chasser à courre, deux fois par mois (durant la saison des chasses), le sanglier dans les forêts de l'État de leur arrondissement (et... | |
 | Victor Alexis Désiré Dalloz - Law - 1847 - 600 pages
...n» 172). oie. Comme la chasse du loup, qm doit occuper principalement les lieutenants de louvcterie, ne fournit pas toujours l'occasion de tenir les chiens en haleine, ils ont le droit de chasser à eourre, deux fois par mois (durant la saison des chasses), le sanglier dans les forêts de l'État... | |
 | Victor Alexis Désiré Dalloz - Law - 1847 - 588 pages
...avoir. Attendu que la chasse du loup, qui doit occuper principalement K's lieutenants de louvetcrie, ne fournit pas toujours l'occasion de tenir les chiens en haleine , ils ont le droit do chasser à courre , deux fois par moi-, dans les foréls de 1 État faisant partie de leur arrondissement,... | |
 | Charles Jacquot - 1861 - 276 pages
...16. Attendu que la chasse du loup , qui doit occuper principalement les lieutenants de louveterie , ne fournit pas toujours l'occasion de tenir les chiens...chasser à courre, deux fois par mois, dans les forêts de l'Etat faisant partie de leur arrondissement, le chevreuil-brocard, le sanglier ou le lièvre, suivant... | |
 | Eugène Mouton - Criminal justice, Administration of - 1868 - 934 pages
...fonctions, entièrement gratuites, obligent à beaucoup de dépense et ne donnent d'autre avantage que le droit de chasser à courre, deux fois par mois, dans les forêts de l'État faisant partie de l'arrondissement, le chevreuilbrocart, le sanglier ou le lièvre, suivant... | |
 | Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique - 1877 - 908 pages
...que la chasse du loup, porte le règlement de 1814, qui doit occuper principalement les lieutenants, ne fournit pas toujours l'occasion de tenir les chiens en haleine, ils (les lieutenants de lou veterie) ont le droit de chasser à courre deux fois par mois dans les forêts... | |
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Attendu que la chasse du loup, qui doit occuper principalement les lieutenants de louveterie, ne fournit pas toujours l'occasion de tenir les chiens en haleine, ils ont le droit de chasser à courre, deux fois par mois, dans les forêts de l'État faisant... 
