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" Sainteté déclarera aux titulaires des évêchés français qu'elle attend d'eux, avec une ferme confiance, pour le bien de la paix et de l'unité, toute espèce de sacrifices, même celui de leurs sièges. D'après cette exhortation... "
Almanach du clergé catholique romain (de la Belgique) pour les années 1822-1826 - Page 248
by J.B.D. Bouquié - 1822
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Histoire des deux concordats de la République française et de la ..., Volume 1

Augustin Theiner - Church and state - 1869 - 888 pages
...les propres termes de cet article : Sa Sainteté déclarera aux titulaires des évêchés français, qu'elle attend d'eux avec une ferme confiance, pour...le bien de la paix et de l'unité, toute espèce de sacrifices, même celui de leurs siéges. D'après cette exhortation, s'ils se refusaient à ce sacrifice,...
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Cours alphabétique, théorique et pratique de la législation civile ..., Volume 2

Michel André - 1869 - 604 pages
...d'eux avec une ferme confiance, pour le bien de la paix et de l'unité, toute espèce de sacrifices, même celui de leurs siéges. « D'après cette exhortation, s'ils se refusaient à ce sacrifice commandé par le bien de l'Eglise (refus néanmoins auquel Sa Sainteté ne s'attend pas), il sera pourvu, par...
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Histoire de l'Église de Genève: depuis les temps les plus anciens jusqu'en ...

Fleury (M. le chanoine, François) - Geneva (Switzerland) - 1881 - 564 pages
...circonscription des diocèses français. « 3° Sa Sainteté déclarera aux titulaires des anciens évêchés qu'Elle attend d'eux avec une ferme confiance, pour...le bien de la paix et de l'unité, toute espèce de sacrifices, même la résignation de leur siège. S'ils s'y refusent, il sera pourvu par de nouveaux...
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L'organisation française: Le gouvernement. - L'administration. Guide du ...

Alphonse Bertrand - France - 1882 - 390 pages
...des diocèses français. ART. 3. — Sa Sainteté déclarera aux titulaires des évêchés français, qu'elle attend d'eux avec une ferme confiance, pour...le bien de la paix et de l'unité, toute espèce de sacrifices, même celui de leurs sièges. D'après cette exhortation, s'ils se refusaient à ce sacrifice...
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L'Église et les sociétés modernes

L'Abbé Desorges - Christianity and politics - 1882 - 326 pages
...des diocèses français. « ART. 3. Sa Sainteté déclarera aux titulaires des évèchés français qu'elle attend d'eux, avec une ferme confiance, pour...le bien de la paix et de l'unité, toute espèce de sacrifices, même la résignation de leurs sièges. — D'après cette exhortation, s'ils se refusaient...
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Le concordat de 1801 et les articles organiques en 1882

Georges Rouquette - Concordat of 1801 - 1882 - 408 pages
...concert avec le gouvernement, une nouvelle circonscription des diocèses français. evêchés français qu'elle attend d'eux, avec une ferme confiance, pour...le bien de la paix et de l'unité, toute espèce de sacrifices, même celui de leurs sièges. D'après cette exhortation, s'ils se refusaient à ce sacrifice...
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Revue catholique des institutions et du droit

France - 1884 - 1052 pages
...est donc ainsi conçu : « Sa Sainteté déclarera aux titulaires des évèchés français qu'ejle attend d'eux avec une ferme confiance, pour le bien de la paix et de l'unité, toute espèce de sacrifices, même celui de leurs sièges. « D'après cette exhortation, s'ils se refusaient à ce...
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L'Empire, 1800-1811

Élie Méric - Church and state - 1885 - 516 pages
...des diocèses français. ART. 3. — Sa Sainteté déclarera aux titulaires des évêchés français qu'elle attend d'eux avec une ferme confiance, pour...le bien de la paix et de l'unité, toute espèce de sacrifices, même celui de leur siège. D'après cette exhortation, s'ils se refusaient à ce sacrifice...
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Histoire de M. Émery et de l'église de France pendant la révolution, Part 2

Elie Méric - 1885 - 516 pages
...des diocèses français. « Art. 3. Sa Sainteté déclarera aux titulaires des évêchés français qu'Elle attend d'eux avec une ferme confiance, pour le bien de la paix et de l'unité, touje espèce de sacrifices, même la résignation de leurs sièges. D'après cette exhortation, s'ils...
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Les lois et règlements sur l'organisation politique et administrative du ...

Pierre Ruppert - 1883 - 994 pages
...circonscription des diocèses français. 3. Sa Sainteté déclarera aux titulaires des évèchés français, qu'elle attend d'eux, avec une ferme confiance, pour le bien de la paix et de l'unité, loute espèce de sacrifices, même celui de leurs sièges. D'après celle exhorlalion, s'ils se refusaienl...
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