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" Les carrières renferment les ardoises, les grès, pierres à bâtir et autres, les marbres, granits, pierres à chaux, pierres à plâtre, les pouzzolanes, les trass, les basaltes, les laves, les marnes, craies, sables, pierres à fusil, argiles, kaolin,... "
Legislation appliquee des etablissements industriels ... - Page 145
by Auguste Bourguignat - 1859
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Institutes du droit administratif français, ou, Élémens ducode ..., Volume 3

Joseph-Marie baron de Gérando - Administrative law - 1830 - 608 pages
...nécessité d'une déclaration de la part de l'exploitant. PREMIÈRE DIVISION. Des Carrières. AM. 35o6. Les carrières renferment les ardoises, les grès, pierres à bâtir et autres, les marbres, granité, pierres à chaux, pierres à plâtre, les pozzolanes, le strass, les basaltes, les laves...
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Traité de l'expropriation pour cause d'utilité publique

Charles Delalleau - 1835 - 512 pages
...propres à être converties en sulfate de fer, les terres alumineuses etles tourbes. Ibid., art. 3. Les carrières renferment les ardoises , les grès,...granits , pierres à chaux , pierres à plâtre, les pozzolanes.letrass, les basaltes, les laves, les marnes, craies, sables, pierres à fusil , argiles...
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Nouveau dictionnaire de police: ou, Recueil analytique et raisonné ..., Volume 1

Élouin (M.) - Administrative law - 1835 - 808 pages
...l'exploitation de chacune d'elles, sous les trois qualifications de mines, minières et carrières. (Art. 1er.) Les carrières renferment les ardoises , les grès,...bâtir et autres, les marbres, granits, pierres à cliaux, pierres à plaire, les pozzolanes , le trass, les basaltes, les laves, les marnes, craies ,...
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Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens avis du ...

France - France - 1836 - 476 pages
...terres alumineuses, et les tourbes. 4. Les carrières renferment les ardoises, les grès, pier«f|» à bâtir et autres, les marbres, granits, pierres à chaux, pierres à plâtre, les pozzobnnes, le trass, les basaltes, les laves, les marnes , craies, sables, pierres à fusil, argiles,...
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Traité du domaine de propriété: ou de la distinction des biens considérés ...

Proudhon (M., Jean Baptiste Victor) - Property - 1841 - 492 pages
...mar« bres, granits, pierres à chaux, pierres à u plâtre, les pozzolanes, le trass, les ba« salles, les laves, les marnes, craies, sables, « pierres...terres à « foulon, terres à poterie, les substances ter« reuses et les cailloux de toute nature, les « terres pyriteuses regardées comme en• grais...
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Traité du domaine de propriété ou De la distinction des biens considérés ...

Jean Baptiste Victor Proudhon - 1841 - 492 pages
...bres, granits, pierres à chaux, pierres à <i plâtre, les pozzolanes, le trass, les baie salles, les laves, les marnes, craies, sables, « pierres...terres à « foulon, terres à poterie, les substances ter« relises et les cailloux de toute nature, les « terres pyriteuses regardées comme enii grais...
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Traité du domaine de propriété, ou De la distinction des biens considérés ...

Jean Baptiste Victor Proudhon - Property - 1842 - 574 pages
...bâtir et autres, les marbres, « granits, pierres a chaux, pierres à plâtre, les pouzzo» lancs , le trass , les basaltes , les laves , les marnes ,...terreuses « et les cailloux de toute nature , les terres pyriieuses u regardées comme engrais : le tout exploite à ciel u ouvert ou avec des galeries souterraines....
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--Nouveau manuel complet pour l'exploitation des mines--, Volume 1

J. F. Blanc - Explotación minera - 1843 - 438 pages
...pyriteuses propres à être converties en sul • fate de fer , les terres nlumineuses et les tourbes. 4. Les carrières renferment les ardoises, les grès,...chaux, pierres à plâtre , les pouzzolanes , le trass , le< basaltes , les laves , les marnes , craies , sables , pierres à fusil , argiles , kaolin , terres,...
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Éléments de droit public et administratif; ou, Exposition ..., Volume 1

Émile Masseux Victor Foucart - Administrative law - 1843 - 822 pages
...(V. Dict. des trav. publics de M. Tarbé de Vauxclairg. ) § III. Des Carrières et Tourbières. 700. Les carrières renferment les ardoises, les grès...granits, pierres à chaux , pierres à plâtre , les pozzolanes , les trass , les basaltes , les laves , les marnes , craies , sables , pierres à fusil,...
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Nouveau manuel complet des experts: traité des matières civiles ...

1845 - 470 pages
...pyriteuses propres à être converties en sulfate de fer, les terres alumineuses et les tourbes. 78. — Les carrières renferment les ardoises, les grès,...granits, pierres à chaux, pierres à plâtre, les pozzolanes, le trass, les basaltes, les laves, les marnes, craies, sables, pierres à fusil, argiles,...
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