| Augustin François Théry - Education - 1858 - 520 pages
...publication. 8°. DÉCRET IMPÉRIAL PORTANT ORGANISATION DE L'UNIVERSITÉ. Pu 17 mars 1808. Napolèon, par la grâce de Dieu et les constitutions, empereur des Français, roi d'Italie, et protecteur de la con fédération du Rhin ; Vu la loi du 10 mai 1806, portant création d'un corps enseignant; Notre... | |
| Corneille Stroobant - 1858 - 670 pages
...organique conféra le titre d'empereur au consul Bonaparte, sou« le nom de Napoléon. A.POLÉON I, EMPEREUR DES FRANÇAIS, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin. Né i Ajaccio, le 15 août 1769, de Charles Bonaparte, et de Marie-Laetitia Ramolino, il avait épousé,... | |
| Jérôme Bonaparte (King of Westphalia) - France - 1862 - 486 pages
...civile, financière et militaire qui en fut la conséquence : CONSTITUTION. * « Napoléon, par la grâce de Dieu et les Constitutions, Empereur des...d'Italie et Protecteur de la Confédération du Rhin. <r Voulant donner une prompte exécution à l'article 19 du traité de paix de Tilsitt, et établir... | |
| Jerome Napoleon (king of Westphalia.) - 1862 - 1000 pages
...politique, civile, financière et militaire qui en fut la conséquence : CONSTITUTION. « Napoléon, par la grâce de Dieu et les Constitutions, Empereur des...d'Italie et Protecteur de la Confédération du Rhin. « Voulant donner une prompte exécution à l'article 19 du traité de paix de Tilsitt, et établir... | |
| Eure (France) - Eure (France) - 1863 - 596 pages
...de l'ordonnance de ' 1669, applicable à toutes let rivières navigables de l'Empire (I). NAPOLÉON, empereur des Français, roi d'Italie, et protecteur de la Confédération du Rhin; sur le rapport de notre ministre de l'intérieur, notre Conseil d'état entendu, nous avons décrété... | |
| Belgium - 1874 - 1040 pages
...commission administrative des hospices civils de cette ville. 18 septembre 1807. NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les constitutions empereur des Français,...protecteur de la confédération du Rhin, à tous présents et à venir salut. Le corps législatif a rendu, le 8 septembre 1807, le décret suivant,... | |
| Alfred comte de Gardane - France - 1865 - 386 pages
...assurances de ma haute considération. CHAMPAGNY. Lettre de Napoléon à Feth-Ali-Chah. Napoléon, Empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la confédération du Rhin, à Feth-Ali-Chah, Empereur des Persans. Salut au souverain qui étend la gloire de la Perse par ses victoires,... | |
| France. Assemblée nationale (1871-1942) - France - 1867 - 812 pages
...titre de grande-duchesse. Signe' NAPOLÉON. Au palais des Tuileries, le 3 mars 1809. NAPOLÉON, par le grâce de Dieu et les constitutions, EMPEREUR DES...D'ITALIE ET PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, Vu aussi notre décret, par lequel nous avons conféré le gouvernement général des départements... | |
| Charles Picard - Saint-Quentin (Aisne, France) - 1867 - 648 pages
...PARTIE. CHAPITRE IV. l\'ote de la page G8. Au Palais impérial de Cambray, le 28 avril 1810. NAPOLÉON, Empereur des Français, Roi d'Italie, et Protecteur de la Confédération du Rhin, Titre premier. — Travaux des ponts-et-ckaussées Art. 1" Les travaux du canal et de la navigation... | |
| France. Sénat. Bibliothèque - History - 1868 - 1100 pages
...de l'Institut. Paris, Arthus Bertrand, 1824, 1 in-8. 4146. Couronne poétique de Napoléon le Grand, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin, ou Choix de poésies composées en son honneur. Paris, Arthus Bertrand, 1807, 1 in-8. 4147. Napoléon... | |
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