 | Édouard Fournier - French literature - 1856 - 358 pages
...cessant et faisant cesser tous troubles et empêchements, et nonobstant toutes choses à ce contraires : car tel est notre plaisir. Et, afin que ce soit chose...toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Versailles au mois deniai, l'an de grace mil sept cent quatre-vingt-six, et de notre regne le treizième.—Signé... | |
 | Variétés - 1856 - 358 pages
...cessant et faisant cesser tous troubles et empêchements , et nonobstant toutes choses à ce contraires : car tel est notre plaisir. Et, afin que ce soit chose...toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Versailles au mois de mai, l'an de grâce mil sept cent quatre-vingt-six, et de notre règne le treizième.—Signé... | |
 | Henri Bruno vicomte de Bastard d'Estang - Courts - 1857 - 740 pages
...lire, publier et registre!-, et le contenu en icelui garder et observer selon la forme et teneur : car tel est notre plaisir, et, afin que ce soit chose...à toujours, nous y avons fait mettre notre scel. t Donné à Versailles, au mois de décembre, l'an de grâce mil sept cent soixante-dix, et de notre... | |
 | Philippe de Courcillon marquis de Dangeau - France - 1858 - 478 pages
...leur forme et teneur, sans souffrir qu'il y soit contrevenu en quelque sorte et manière que ce soit, car tel est notre plaisir; et afin que ce soit chose...toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Versailles le mois d'août de l'an de grâce mil sept cent quatorze, et de notre régné le soixante-douzième.... | |
 | Alphonse Karr - Fisheries - 1860 - 1002 pages
...autres, que les présentes ils gardent et maintiennent, fassent garder, observer et maintenir, et, pour les rendre plus notoires à tous nos sujets,...toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné en notre château des Tuileries, le quinzième jour du mois d'avril de l'an de grâce 1829, et de noire... | |
 | Charles Philippe d'Albert Luynes (due de) - 1861 - 562 pages
...nous avons dérogé et dérogeons pour l'effet des présentes et aux dérogatoires des dérogatoires, car tel est notre plaisir ; et afin que ce soit chose...toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Versailles, au mois de décembre, l'an de grâce 1743, et de notre règne le 29e. Signé Louis; et... | |
 | Jean Baptiste R. Gonzalve baron de Nervo - 1865 - 564 pages
...tous autres, que les présentes ils gardent et maintiennent, fassent garder, observer et maintenir, et pour les rendre plus notoires à tous nos sujets,...toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné en notre château de Saint-Cloud, le 19' jour du mois de juin de l'an de grâce 1828, et de notre rî'gne... | |
 | Célestin Hippeau - Normandy (France) - 1865 - 526 pages
...lire, publier et registrer, et le contenu en icelui garder et observer selon leur forme et teneur. Car tel est notre plaisir; et afin que ce soit chose...toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Versailles, au mois de septembre, l'an de grâce 1771, et de notre règne le 57». ÉTAT Signé : LOUIS.... | |
 | Pierre Narbonne - France - 1866 - 684 pages
...règlements et autres choses à ce cnntruhvs. auxquels nous avons dérogé et dérogeons par ces présentes : car tel est notre plaisir; et, afin que ce soit chose...toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Versailles, le 14 juin, l'an de grâce i735, le vingtième de notre règne. « Signé Loi;is, et, plus... | |
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pour les rendre plus notoires à tous nos sujets, ils les fassent publier et enregistrer par-tout où besoin sera: car tel est notre plaisir; et, afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Paris,... 
