 | Augustin Theiner - Church and state - 1869 - 616 pages
...nous avons consenti que les évêques, avant d'entrer dans l'exercice de leurs fonctions, prêtent entre les mains du premier Consul le serment de fidélité, qui était en usage avant le changement du gouvernement, et qui est exprimé dans les termes suivants : Je jure et promets à Dieu, sur les... | |
 | Augustin Theiner - Concordat of 1801 (France). - 1869 - 604 pages
...nous avons consenti que les évêques, avant d'entrer dans l'exercice de leurs fonctions, prêtent entre les mains du premier Consul le serment de fidélité, qui était en usage avant le changement du gouvernement, et qui est exprimé dans les termes suivants : Je jure et promets à Dieu, sur les... | |
 | Othenin Haussonville (comte d') - Church and state - 1869 - 620 pages
...était en usajc avant le changement de gouvernement, exprimé dans les termes suivants : « J-- jure ri promets à Dieu, sur les saints Évangiles, de garder...obéissance et fidélité au gouvernement établi parla constitution de la République française. Je promets aussi de n'avoir aucune intelligence, de... | |
 | Victor Guichard - 1869 - 588 pages
...contraire tous les membres du clergé qui prêteront serment de fidélité à l'État en ces termes : « Je jure et promets à Dieu sur les saints évangiles, de garder obéissaiïce au gouvernement établi par la constitution dela République française » (1). Lorsque... | |
 | Othenin Haussonville (comte d') - Church and state - 1870 - 602 pages
...de l'article précédent. ART. 6. Les évêques, avant d'entrer en fonctions, prêteront directement entre les mains du premier consul le serment de fidélité...changement de gouvernement, exprimé dans les termes suivants : « Je jure et promets à Dieu, sur les saints Évangiles, de garder obéissance et fidélité... | |
 | François Buloz, Charles Buloz, Ferdinand Brunetière, Francis Charmes, René Doumic, André Chaumeix - France - 1871 - 972 pages
...Voici l'article : « Art. 6. — Les évêques, avant d'entrer en fonctions, prêteront directement, entre les mains du premier consul, le serment de fidélité...promets à Dieu, sur les saints Évangiles, de garder fidélité au gouvernement établi par la constitution. Je promets aussi de n'avoir aucune intelligence,... | |
 | Paul Piolin - France - 1871 - 562 pages
...qui y sont relatifs. « Art. 6. Les évêques, avant d'entrer en fonctions, prêteront directement, entre les mains du premier consul, le serment de fidélité...changement de gouvernement, exprimé dans les termes suivants : « Je jure et promets à Dieu, sur les saints Évangiles, de garder obéissance et fidélité... | |
 | François Buloz, Charles Buloz, Ferdinand Brunetière, Francis Charmes, René Doumic, André Chaumeix - France - 1871 - 972 pages
...lui-c-éme. V tide : « Art. 6. — Les évéque?, avant d'entrer en fonctions, prêteront directement, entre les mains du premier consul, le serment de fidélité...changement de gouvernement, exprimé dans les termes snivans : « Je jure et promets à Dieu, sur les saints Évangiles, de garder fidélité au gouvernement... | |
 | François Guizot - 1872 - 320 pages
...fonctions, prêteront directement, entre les « mains du premier consul, le serment de fidé« lité qui était en usage avant le changement « de gouvernement, exprimé dans les termes « suivants : « Je jure et promets à Dieu, sur les saints « Évangiles, de garder fidélité au... | |
 | History, Modern - 1872 - 744 pages
...précédent, jj 6. Les évêq avant d'entrer en fonctions, prêteront directement, entre les mains du prei consul, le serment de fidélité qui était en usage avant le changement de j vernement, exprimé dans les termes suivants: | „Je jure et promets à Dieu, „les saints Évangiles,... | |
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Les évêques, avant d'entrer en fonctions, prêteront directement entre les mains du premier consul le serment de fidélité qui était en usage avant le changement de gouvernement, exprimé dans les termes suivants : « Je jure et promets à Dieu, sur... 
