 | Dupin (M., André-Marie-Jean-Jacques) - Canon law - 1844 - 600 pages
...les évêques prêteront directement , c'est-à-dire en personne , entre les mains du chef de l'Etat le serment de fidélité qui était en usage avant le changement de gouvernement (c'est celui que BOUS venons de rapporter); mais l'article ajoute ; exprimé dans les termes suivants... | |
 | André-Marie-Jean-Jacques Dupin - 1845 - 632 pages
...les évêques prêteront directement, c'est-à-dire en personne, entre les mains du chef de l'Etat, le serment de fidélité qui était en usage avant le changement de gouvernement (c'est celui que nous venons de rapporter); mais l'article ajoute : exprimé dans les termes suivants... | |
 | Jean-Etienne-Marie Portalis - 1845 - 808 pages
...d'entrer en foclions, prêteront directement, entre les mains du premier consul, le serment defidélité qui était en usage avant le changement de gouvernement , exprimé dans les termes suivants : « Je jure et promets à Dieu, »sur les saints évangiles, de » garder obéissance et... | |
 | Jean Baptiste Glaire - Encyclopedias and dictionaries, French - 1846 - 938 pages
...de l'article précédent. — 6. Les évèques. avant d'entrer en fonctions préleronl directement, entre les mains du premier consul, le serment de fidélité...changement de gouvernement , exprimé dans les termes suivants : — « Je jure et promets à Dieu , sur les saints Evangiles, de garder obéissance et fidèlilé... | |
 | Félix Wouters - France - 1847 - 1132 pages
...conformité de l'article précédent. VI. Les évêqucs, avant d'entrer en fonction , prêteront directement, entre les mains du premier consul, le serment de fidélité,...changement de gouvernement, exprimé dans les termes suivants : « Je jure et promets à Dien, sur les saints n évangiles, de garder obéissance et fidélité... | |
 | André-Marie-Jean-Jacques Dupin - 1847 - 608 pages
...conformément aui ancien* usages. 6. Les évoques, avant d'entrer en fonctions, prêteront directement, entre les mains du premier consul, le serment de fidélité...changement de gouvernement, exprimé dans les termes suivants : « Je jure et promets à Dieu, sur les saints Évangiles, de » garder obéissance et fidélité... | |
 | Michel André - Canon and ecclesiastical law, France - 1847 - 582 pages
...l'article précédent. «Авт. 6. Les éviques, avant d'entrer en fonctions, prêteront directement, entre les mains du premier Consul, le serment de fidélité qui était en usage avant le chan gcmcnl de gouvernement, eiprimé dans les termes suivants : « Je jure et promets à Dieu, sur... | |
 | René François Rohrbacher - Church history - 1848 - 676 pages
...de l'article précédent. Art. 6. Les évêques, avant d'entrer en fonctions, prêteront directement entre les mains du premier consul, le serment de fidélité qui était en usage avant le changement du gouvernement, exprimé dans les termes suivants : « Je jure et promets à Dieu, sur les saints... | |
 | Albert Maurin - France - 1843 - 588 pages
...l'article précédent. « ART. 6. Les évêques , avant d'entrer en fonctions , prêteront directement , entre les mains du premier Consul , le serment de fidélité qui était d'usage avant le changement de gouvernement , exprimé dans les termes suivants : « Je jure et promets... | |
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Les évêques, avant d'entrer en fonctions, prêteront directement entre les mains du premier consul le serment de fidélité qui était en usage avant le changement de gouvernement, exprimé dans les termes suivants : « Je jure et promets à Dieu, sur... 
