...âmes et féaux conseillers en notre cour royale de Lyon de publier et enregistrer les présentes : car tel est notre bon plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable pour toujours, notre garde des sceaux ya fait apposer, par ses ordres, notre grand...

...âmes et féaux conseillers en notre » Cour royale d'Aix de publier et enregfslrer les présentes » car tel est notre bon plaisir. Et afin que ce soit chose » ferme et stable à toujours , notre garde des sceaux y » a fait apposer , par nos ordres , notre grand sceau , en ' présence de notre...

...et féaux conseillers «n notre cour royale de Besançon, de publier et enregistrer les présentes, car tel est notre bon plaisir; et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, notre garde des sceaux ya fait apposer, par notre ordre, notre grand sceau, en présence de notre commission...

...exposant pleinement et paisiblement, cessant et faisant cesser tout trouble et empêchement au contraire; car tel est notre bon plaisir. Et, afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Versailles, au mois de...

...exposant pleinement et paisiblement, cessant et faisant cesser tout trouble et empêchement au contraire; car tel est notre bon plaisir. Et, afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné a Versailles, au mois de mars,...

...l'Empire de donner communication des présentes au Sénat et de les faire transcrire sur ses registres , car tel est notre bon plaisir; et afin que ce soit...grand Sceau, en présence du Conseil du Sceau des litres. » Donné en notre palais de Saint-Cloud, le douze du mois de novembre de l'an de grâce mil...

...âmes cl féaux Conseillers en notre Cour royale de Caen , de publier et enregistrer les présentes; car tel est notre bon plaisir. Et afin que ce soit chose ferme cl stable à toujours , notre (îarde-dcs-Sceaux ya fait apposer, par nos ordres, notre grand...

...dérogé et dérogeons par ces présentes, pour ce regard seulement et sans tirer à conséquence; car tel est notre bon plaisir; et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours , nous avons fait mettre notre scel à ces dites présentes. Donné à...

...paisiblement, perpétucl» lement, cessant et faisant cesser tout trouble et emptl> chement à ce contraire ; Car tel est notre bon plaisir » et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours , > nous avons fait mettre notre scel à ces présentes, sauf » et autres...

...paisiblemement et » perpétuellement, cessant et faisant cesser tous troubles » et empêchements contraires, car tel est notre bon » plaisir et afin que ce soit chose ferme et stable à tou» jours , nous avons fait mettre notre scel à ces dites » présentes. » Donné...