 | Arthur Maximilien Timoléon comte de Lort-Sérignan - France - 1925 - 344 pages
...décret suivant: « A Bayonne, le 31 mai 1808. — Napoléon, Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, — Sur le rapport de Notre ministre de la guerre, Nous avons décrété et décrétons ce qui suit: — Art. 1 er : Le général de brigade... | |
 | Georges de Manteyer - France - 1926 - 664 pages
...ALLEMAGNE. Extrait des minutes de la Secrétairerie d'Etat. Au camp Impérial de Schönbrunn, le 2 août 1809. Napoléon, Empereur des Français, Roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin. Nous avons décrété et décrétons ce qui suit: Art. i" Les onze officiers faisant partie de la bande... | |
 | Robert Capot-Rey - Economic history--Germany--Saar Valley - 1928 - 358 pages
...» » I3.OOO paquets de limes 13.000(3} ANNEXE VII (i) Au palais de Saint-Cloud, i3 septembre 1808. Napoléon, Empereur des Français, Roi d'Italie et...Confédération du Rhin, sur le rapport de notre Ministre de l'Intérieur, notre Conseil d'État entendu, Nous avons décrété et décrétons ce qui suit :... | |
 | René Moulin - Literature - 1897 - 652 pages
...évictions, aliénations et autres empêchements quelconques, en faveur et au profit de Napoléon le Grand, Empereur des Français, Roi d'Italie et Protecteur de la Confédération du Rhin, Son Excellence Monseigneur le Grand Maréchal du Palais Duroc, demeurant à Paris, présent et acceptant... | |
 | Great Britain. Foreign Office, Great Britain. Foreign and Commonwealth Office - Great Britain - 1830 - 1358 pages
...l'Angleterre.—Milan, le 17 Décembre, 1807. Au Palais Royal de Milan, le 11 Décembre, 1807. NAPOLEON, Empereur des Français, Roi d'Italie, et Protecteur de la Confédération du Rhin. Vu les dispositions arrêtées par le Gouvernement Britannique, en date du 11 Novembre dernier, qui... | |
 | 1927 - 602 pages
...ses dépendances étaient concédés gratuitement à l'évêque. Ce décret est ainsi libellé : « NAPOLÉON, empereur des Français, roi d'Italie et » Protecteur de la Confédération du Rhin, DÉCRÈTE que • le préfet des Basses-Alpes est autorisé à concéder gra• tuitement à l'évêque... | |
 | Henri Stein - Archives - 1901 - 488 pages
...Séance du huit mars 1808. — Projet de décret. Napoléon, empereur des Français et roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Sur le rapport...Notre Conseil d'État entendu, Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : ART. 1 er . — Pour assurer la plus prompte exécution, dans les départemens... | |
 | Mark (Grafschaft) - 1903 - 166 pages
...Impérial do Madrid $т îatferltc^en Sager ju ÎOÎabrib le 12. Décembre 1808. ben 12. December 1808. Napoléon Empereur des Français, Roi d'Italie, et Protecteur de la Confédération du Rhin etc. etc. Grand-Duc de Berg. Sur le rapport de nos ministres de la Justice, de l'Intérieur et des... | |
 | 1807 - 314 pages
...la librairie de Firmin Didot, rue de Thionville , n° 10. COURONNE POÉTIQUE DE NAPOLÉON-LE-GRAND, Empereur des Français, Roi d'Italie , et protecteur de la Confédération du Rhin ; ou Choix de Poésies composées en son honneur. Par des Auteurs jouissant d'une réputation distinguée,... | |
| |
Au camp impérial d'Ebersdorf, le 4 Juin 1809. NAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE, et PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN; Sur le rapport de notre ministre des finances ; Notre Conseil d'état entendu, Nous AVONS DÉCRÉTÉ 
