Search Images Maps Play YouTube News Gmail Drive More »
Sign in
Books Books
" Napoléon, par la grâce de dieu et les constitutions, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération suisse, etc. "
Bulletin des lois - Page 256
by France - 1812
Full view - About this book

Portefeville de mil huit cent treize: ou, tableau politique et militaire ...

M. de Norvins - France - 1825
...par le décret suivant : • » Decret du 2 5 mars i8i3. « NAPOLÉON, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération suisse, etc., etc., etc. » Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : » AKTICLE I er . Le concordat...
Full view - About this book

Vie de Napoléon, par A.V. Arnault [and others].

Antoine Vincent Arnault - 1825
...BONAPARTE, et commence NAPOLÉOK. DE NAPOLÉON , SECONDE PARTIE. JN APOLÉON, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération suisse , souverain de l'île d'Elbe , mort captif à Saint-Hélène. NAPOLÉOK vivait quand nous écrivions...
Full view - About this book

Portefeuille de mil-huit-cent-treize ou tableau politique et militaire, Volume 2

Jacques Marquet de Montbreton de Norvins - 1825
...de la Fidélité et de Saint-Joseph , plénipotentiaire nommé par SM l'empereur des Français , roi d'Italie , protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération Suisse , et muni des pleins-pouvoirs de son altesse le prince de Neufchâtel , vice-connétable , major-général...
Full view - About this book

Napoléon et l'Europe, fragments historiques, Volume 2

Alexandre Doin - Europe - 1826 - 846 pages
...donc cette provocation, et où se trouve-t-elle? Voyons le sénatus-consulte. Du i5 novembre i8i3. Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions,...confédération du Rhin, médiateur de la confédération suisse , etc. , etc. Le sénat, après avoir entendu les orateurs du conseil d'état, a décrété et nous...
Full view - About this book

Manuscrit de mil huit cent douze: contenant le prećis des ..., Volume 1

Agathon-Jean-François baron Fain - Napoleonic Wars, 1800-1815 - 1827
...Traité d'alliance entre la France et l'Autriche , du i^mars i8i2. SM l'empereur des Français , roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération suisse, et SM l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême, ayant à cœur de perpétuer l'amitié et...
Full view - About this book

Manuscrit de mil huit cent douze: contenant le précis des événemens de cette ...

Agathon-Jean-François baron Fain - Napoleonic Wars, 1800-1815 - 1827 - 943 pages
...Traité d'alliance entre la France et l'Autriche, du 14 mars 1812. SM l'empereur des Français , roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin , médiateur de la confédération suisse , et SM l'empereur d'Autriche , roi de Hongrie et de Bohème , ayant à cœur de perpétuer l'amitié...
Full view - About this book

Biographie nouvelle des contemporains [1787-1820].

Antoine-Vincent Arnault - 1827
...sur la manière de séparer te cuivre du métal des cloches. NAPOLÉON, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération suisse, souverain de l'île d'Elbe, mort captif ¡\ Sainte-Hélène. NAPOLKOB vivait quand nous écrivions...
Full view - About this book

Collection complète des lois, décrets d'intérêe général, traités ..., Volume 16

France - Law - 1836
...Sénat le 28 du même mois , duquel traité la teneur suit : Sa majesté l'empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin , médiateur de la confédération suisse, et sa majesté l'empereur d'Autriche , roi de Hongrie et de Bohème, également animés du désir de...
Full view - About this book

Zeitschrift für Philosophie und katholische Theologie, herausg. von D ...

Johann Heinrich Achterfeldt - 1832
...tecrétaireríe d'état. Аи рл\ли de St. Cloud, le 14. Avril 1813. Napoleon, Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse etc. etc. Noue avons décrété et décrétons ce qui suit: Vrt, 1. Nous nommons à l'Evêché de Munster...
Full view - About this book

Journal du palais: recueil le plus ancien et le plus complet de la ..., Volume 2

Administrative law - 1833
...date da i'\ jail. i8i3; — Considérant que le contrat contient la formule exécutoire suivante t • Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions,...empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, a toas ceux »qui ces présenlos verront, salut. • ! •— Attendu que...
Full view - About this book




  1. My library
  2. Help
  3. Advanced Book Search
  4. Download EPUB
  5. Download PDF