...capituleraient hors les cas où la capitulation est permise. NAPOLÉON , EMPEREUR DES FRANÇAIS , Roi D'ITALIE,. PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE, etc., etc., etc. ; Considérant que tout général ou commandant militaire, de quelque grade qu'il...

...BHAUMONT, le comte de LAPPAHENT. Vu et soellé : Le chamelier du sénat, ; (Signé) Comte LAPLACE. Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions,...du Rhin, médiateur de la confédération Suisse, etc. etc. etc. A tous présens et à venir, salut : Le sénat, après avoir entendu les orateurs du...

...le 20 Décembre 1807. (Signé) NAPOLÉON. Par l'empereur et Roi, Le ministre secrétaire d'état. i Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions, empereur des Français, roi d'Irulie, protecteur de la confédératioa du Rhin, à tous ceux qui les présents verront salut: Voulant...

...l'empire, (Signé') CAMBACÉRÈS. Par l'empereur, 4e ministre seerétaire-d'état. (Signé) -MB MARET. 'Napoléon par la grâce de Dieu et les constitutions, empereur des Français et roi d'Italie; Nous avons décrété et décrétons ce qui suit ; — Art. 1er. Nous avons -érigé...

...l'Empereur d'Autriche , Roi de Hongrie et de Bohème; Et Sa Majesté l'Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse; Voulant consolider l'État de paix heureusement rétabli entre l'Autriche et la Confédération du...

...de la Fidélité de Saint-Joseph, plénipotentiaire nommé pariS. M. l'Empereur des Français, Jlni d'Italie , Protecteur de la Confédération du Rhin , Médiateur de la Confédération Suisse, etc. , muni dus pleins-pouvoirs de SA le prinee de Neuchâlcl, vice-conliélable , major-général...

...Roi. N*POLÉOW , par la grâce 'de Dieu et les constitutions de l'Etat, empereur des Français , roi d'Italie , protecteur de la Confédération du Rhin , médiateur de la Confédération suisse, etc., etc..; à tous présens et à •venir , SALUT. Le conseil de guerre spécial . séant à ( indiquer...

...LAPPARENT. Vu et scellé : Le chancelier du Sénat, Signé, comte LAPLACE. Napoléon, par la grike de Dieu et les Constitutions, Empereur des Français, roi d'Italie, Protecteur de la L'onfédération du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse, etc., etc., etc. A tous présents...

...Secrétairerie d'Etat. Au Palais des Tuileries, le 24 février i8i3. " NAPOLÉON , EMPEREUR DES FRANÇAIS , Roi D'ITALIE , PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN , MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE, ete. , ete. , ete. ; Nous avons nommé et nommons pour présenter au Corps Législatif l'exposé de...

...rédaction ci-après : Le Conseil municipal de la ville de Cherbourg à SM l' Empereur des Français , Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse. « SIRE , » Ce fut au milieu des camps et dans » le tumulte des armes que VM con» çut la sublime...