 | Hector Fleischmann - 1912 - 344 pages
...patentes conservées aux Archives nationales. NAPOLÉON, PAR LA GRACE DR DIEU, EMPEREUR DES FRANÇAIS, ROI D'iTALIE, PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE (2). A tous, présents et à venir, salut. Par l'article treize du premier statut du premier mars,... | |
 | Anton Chroust - Wu rzburg (Germany) - 1913 - 70 pages
...IDürjburg roegen einer 6ebiet$eroettermi0. 1810 Mat 8, Paris. «Sa Majesté l'empereur des François, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse. et Son Altesse impériale et royale le grand duc de Wurzbourg, voulant prendre de concert les arrangemens... | |
 | Victor Hugo - France - 1913 - 492 pages
...faisaient mouvoir l'univers civilisé, il avait pour pantin Napoléon Ier, empereur des français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération suisse. Voilà à quoi jouait cet homme. Après la révolution de Juillet, la vieille race, dont il était... | |
 | Octave René Louis Levavasseur - France - 1914 - 460 pages
...d'Etat : Au quartier général de Brienne, 31 janvier 1814. Napoléon, Empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération Suisse : ! Le Lieutenant Levavasseur, aide de camp du Maréchal Prince de la 1 Moskowa, est nommé capitaine.... | |
 | Toussaint Jean Trefcon - France - 1914 - 300 pages
...guerre. Au quartier impérial de Korouwnia, le i5 novembre i8la. NAPOLÉON, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse. Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : ARTICLE PREMIER Sont nommés : Adjudant-commandant,... | |
 | Ernest Mason Satow - Diplomacy - 1917 - 442 pages
...Clarke on the same occasion is much shorter than the French full-power of 1783. It runs as follows— Napoléon par la grâce de Dieu, et les constitutions, Empereur des Français, Roi d'Italie, prenant entière confiance dans la fidélité pour Notre personne, et le zèle pour Notre service de... | |
 | Nathan Netter - Jews - 1917 - 148 pages
...de l'intérieur, signé Chaptal. 14. Anvers le 3 octobre 1811 Napoléon Empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, Médiateur de la confédération Suisse. Sur le rapport de notre ministre de l'Intérieur Vu l'arrêté du 5 Nivose an 10 relatif à la liquidation... | |
 | Neuilly-sur-Seine (France) Commission municipale historique et artistique - Art - 1918 - 574 pages
...d'Etat. Au Palais Impérial des Tuileries de 2 décembre 1811. Napoléon, Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse, etc., etc... Sur le rapport de notre Ministre de l'Intérieur. Vu notre décret du 28 juillet dernier,... | |
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Napoléon, par la grâce de dieu et les constitutions, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération suisse, etc. 
