Search Images Maps Play YouTube News Gmail Drive More »
Sign in
Books Books
" Dans le temps intermédiaire d'une assemblée à l'autre, il y aura un directoire composé du président, du plus âgé des deux ecclésiastiques inspecteurs... "
Almanach royal et national - Page 365
1847
Full view - About this book

Almanach royal

Almanacs, French - 1827
...consistoires généraux composent l'administration supérieure de toutes lu églises consistoriales et des inspections. Outre le consistoire général,...laïques , dont un est nommé par le Roi ; les deux autre* sont choisis par le consistoire général. CONSISTOIRE GÉNÉRAI ÉTABLI A STRASBOURG. Messieurs,...
Full view - About this book

Cours politique et diplomatique de Napoléon Bonaparte comme général en chéf ...

France - 1816
...durer plus de six jours. XLIII. Dans le temps intermédiaire d'une assemblée à l'autre, il y aura un directoire composé du président, du plus âgé...ecclésiastiques inspecteurs, et de trois laïques, dont un sera nommé par le premier cousu! : les deux autres seront choisis par le consistoire général. XLIV....
Full view - About this book

Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des ..., Volume 1

Constitutions - 1821
...ne peut durer plus de six jours. 45. Dans le temps intermédiaire d'une assemblée à l'autre, il ya un directoire composé du président, du plus âgé...inspecteurs, et de trois laïques, dont un est nommé par le premier consul : le* deux autres sont choisis par le consistoire général. 44- Les attributions du...
Full view - About this book

Almanach royal

Almanacs, French - 1825
...intermédiaire d'une dc^sei assemblées à l'autre, il ya un directoire composé du président , du plus âge des deux ecclésiastiques inspecteurs , et de trois...général. CONSISTOIRE GÉNÉRAL ÉTABLI A STRASBOURG. Messieurs , Kern * , Président. Hcsch" * ' } InsPecteurs ecclésiastiques. Députés. Messieurs, Brackenhoffer...
Full view - About this book

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence, Volume 28

comte Philippe Antoine Merlin - Law - 1828
...durer plus de six jours. » 43. Dans le temps intermédiaire d'une assemblée à l'autre , il y aura un directoire composé du président , du plus âgé...ecclésiastiques inspecteurs , et de trois laïques , dont un sera nommé par le ( chef du gouvernement) : les deux autres seront choisis par le consistoire général....
Full view - About this book

Institutes du droit administratif français, ou, Élémens ducode ..., Volume 2

Joseph-Marie baron de Gérando - Administrative law - 1829
...art. 41 , §§ 1 et a.) ART. 2164. Dans le temps intermédiaire d'une assemblée à l'autre, il ya un directoire, composé du président, du plus âgé...autres sont choisis par le consistoire général. ( Ibid. , art. 43. ) ART. 2165. L'inspection et le consistoire général ne peuvent s'assembler que...
Full view - About this book

Almanach royal

Almanacs, French - 1829
...d'une de ses assemblées à l'autre, il ya un directoire composé du président , du .plus âgé do deux ecclésiastiques inspecteurs , et de trois laïques...général. CONSISTOIRE GÉNÉRAL ÉTABLI A STRASBOURG.* Messieurs . Le Bon de Turckheim (O *) , Président. Inspecteurs ecclésiastiques. Haffncr $ , Schmidt....
Full view - About this book

Almanach royal

Almanacs, French - 1830
...président , du plus âgé des dent ecclésiastiques inspecteurs , cl de truie biques , dont un est nummc par le Roi ; les deux autres sont choisis par le consistoire général. CONSISTOIRE GÉNÉRAL ÉTABLI A STHASBOURG. M. le B» de Turckhcim (0 *), Président. Inspecteurs ecclésiastiques. Messieurs, HafTncr...
Full view - About this book

Almanach royal

Almanacs, French - 1826
...de ses assemblées à l'autre, il ya un directoire composé du président . du plus âgé des lieux ecclésiastiques inspecteurs . et de trois laïques , dont un est nommé par le fini ; les deux autres sont choisis par le consistoire général. CONSISTOIRE GÉNÉRAL ÉTABLI A STRASBOURG....
Full view - About this book

France pittoresque: ou description pittoresque, topographique et statistique ...

Abel Hugo - France - 1835
...assemblées a l'antre , il ya un directoire , composé an président , "du glus ig{ «$ê»_ (Je,ux ecclésiastiques inspecteurs et de trois laïques, dont un est nommé par le Roi ; les denx autres sont choisis par le consistoire général. 11 existe à Strasbourg : une académie on séminaire...
Full view - About this book




  1. My library
  2. Help
  3. Advanced Book Search
  4. Download EPUB
  5. Download PDF