 | Henri Cordier - 1913 - 110 pages
...publique des Cultes DÉCRET et des Beaux'Arts Cabine Le PRÉSIDENT de la RÉPUBLIQUE FRANÇAISE. Sur le Rapport du Ministre de l'Instruction Publique, des Cultes et des BeauxArts Vu le décret du 6 septembre 1878 portant affectation au Ministère de l'Instruction Publique, des Cultes... | |
 | Société géologique de France - Geology - 1919 - 718 pages
...5 rte l'article XVII du règlement constitutif. LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE, Sur le rapport du Ministre de l'Instruction publique, des Cultes et des Beaux-Arts. Vu la délibération de la Société géologique de France, en date du 20 novembre 1871 ; Vu la demande... | |
 | Pharmaceutical chemistry - 1921 - 880 pages
...terrain pour le jardin botanique de cette Faculté. Le Président de la République française, Sur le rapport du ministre de l'Instruction publique, des Cultes et des Beaux-Arts, Vu la délibération en date du 1 8 février 1886 par laquelle le Conseil de la Faculté mixte de Médecine... | |
 | Société géologique de France - Geology - 1924 - 874 pages
...paragraphe 5 de l'article XVII du règlement constitutif. LE PHKSIIIRXT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE, Sur le rapport du Ministre de l'Instruction publique, des Cultes et des BeauxArts. Vu la délibération de la Société géologique de France, en date du 20 novembre 1871 ; Vu la demande... | |
 | Académie des sciences morales et politiques (France) - 1887 - 936 pages
...communication à l'Académie du décret suivant : Le Président de la République française ; Sur le rapport du Ministre de l'Instruction publique, des Cultes et des Beaux-Arts ; Vu l'extrait du procès-verbal de la séance tenue, le 23 octobre 1886, par l'Académie des sciences morales... | |
 | Chemistry - 1877 - 1352 pages
...publique, des Cultet et des EeauxArts, BRURET. DÉCRET Le président de la République française Sur le rapport du ministre de l'Instruction publique, des Cultes et des Beaux-Arts, Vu la demande formée le 14 juin 1877 par la Société de pharmacie de Paris, à l'effet d'être reconnue... | |
 | France - Law - 1840 - 542 pages
...notre garde des sceaux , ministre secrétaire d'Iitat au département de la justice et des cultes; vu les art. 1" et 18 de la loi du 8 avril 1802 (18 germinal an 10); vil le tableau de la circonscription des métropoles el diocèses du royaume, annexé à l'ordonnance... | |
 | France - Law - 1841 - 774 pages
...des sceaux, minisire secrétaire d'Etat au département de la justice el des cultes ; vu les art. Ie* et 18 de la loi du 8 avril 1802 (18 germinal an 10) ; vu le tableau de la circonscription des métropole! et diocèses du royaume , annexé à l'ordonnance royale... | |
 | France - France - 1857 - 688 pages
...œinistre secrétaire d'Etat au déparlement de l'inslraclion publique et des cultes ; vu les ml. l»r et 18 de la loi du 8 avril 1802 (18 germinal, an 10); YU le tableau de la circonscription des métropoles et diocèses it France, annexé à l'ordonnance... | |
 | France - France - 1879 - 692 pages
...dans la ville de Montpellier. (XII, B. CCCCXXVI, n. 7701.) Le Président delà République, sur le rapport du ministre de l'instruction publique, des cultes et des beauxarts ; vu les délibérations du conseil municipal de Montpellier en date des 19 novembre et 10 décembre 1875, 9... | |
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Le Président de la République française, Sur le rapport du Ministre de l'Instruction publique, des Cultes et des Beaux-Arts ; Vu la demande formée par... 
