Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l'ingénieur. 1re partie. Partié technique, Issue 75, Part 2A. Dumas, 1905 - Civil engineering |
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... publique : 2o Les rails seront en acier , du type à ornière du poids de 36 ... voie . 3 Toute marchandise en destination ou en provenance des voies du quai ... Voie courante en acier en rails Broca de 36 kilogrammes le mètre linéaire ...
... publique : 2o Les rails seront en acier , du type à ornière du poids de 36 ... voie . 3 Toute marchandise en destination ou en provenance des voies du quai ... Voie courante en acier en rails Broca de 36 kilogrammes le mètre linéaire ...
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... publique .. Les travaux devront être commencés dans un délai de 6 mois à ... voie entre les bords intérieurs des rails devra Art . 4 . être de 1,44 . La ... voie , mesurée entre les bords extérieurs des rails , sera de 96 centimètres au ...
... publique .. Les travaux devront être commencés dans un délai de 6 mois à ... voie entre les bords intérieurs des rails devra Art . 4 . être de 1,44 . La ... voie , mesurée entre les bords extérieurs des rails , sera de 96 centimètres au ...
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... voie publique accessible à la circulation ordinaire , les voies de fer se- ront posées au niveau du sol , sans saillie ni dépression , suivant le profil normal de la voie publique et sans altération de ce profil , soit dans le sens ...
... voie publique accessible à la circulation ordinaire , les voies de fer se- ront posées au niveau du sol , sans saillie ni dépression , suivant le profil normal de la voie publique et sans altération de ce profil , soit dans le sens ...
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... voie publique an moyen d'une bordure d'au moins 15 cen- timètres de saillie , en pierre ou terre gazonnée , d'une solidité suffisante . Elle pourra également prescrire dans les parties de routes ou de chemins dont la déclivité dépassera ...
... voie publique an moyen d'une bordure d'au moins 15 cen- timètres de saillie , en pierre ou terre gazonnée , d'une solidité suffisante . Elle pourra également prescrire dans les parties de routes ou de chemins dont la déclivité dépassera ...
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... voie publique ( Commune de Larée ) . Procédure . Commune défenderesse . Maire agissant sans autorisation du conseil municipal . Dans le cas où un maire a défendu devant le conseil de préfecture à une action intentée contre la commune ...
... voie publique ( Commune de Larée ) . Procédure . Commune défenderesse . Maire agissant sans autorisation du conseil municipal . Dans le cas où un maire a défendu devant le conseil de préfecture à une action intentée contre la commune ...
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Common terms and phrases
11 juin 1er arrondissement 1er mars 1re classe 2º classe allouée Ancienneté août arrêté autorisé avril cahier des charges centimètres chemin de fer ci-après compagnie des chemins concession concessionnaire sera tenu conditions conducteur conformément Conseil d'Etat conseil de préfecture construction convention date déblais décision déclaration d'utilité publique décret délai dépenses dispositions dommages établissement exploitation fer d'intérêt fixé frais gare Haute-Garonne indemnité Ingénieur en chef Ingénieur ordinaire kilogrammes kilomètre l'administration l'arrêté attaqué l'article l'entrepreneur l'établissement l'Etat l'exécution l'exploitation l'indemnité l'Ingénieur largeur ligne loi du 11 Maine-et-Loire marchandises matériel roulant maximum ment mètre linéaire ministre des travaux Montcornet Moustey navigation ordinaire du département payer Pissos préfet présent cahier rails recettes remboursement réseau rétrocessionnaire Rodiès Roubaix route nationale section seront service détaché service du contrôle Service maritime Service ordinaire sieur société permissionnaire Sous-Ingénieur stations tarifs tion totalité Tourcoing trains tramways tramways de Nantes transport Travaux publics voie ferrée voitures voyageurs wagons