Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l'ingénieur. 1re partie. Partié technique, Issue 75, Part 2A. Dumas, 1905 - Civil engineering |
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Page 113
5 ° Deux stations de grande vitesse ( voyageurs avec bagages et messageries :
Lézignan - Ville , Fournéry . 6o Quarante - cinq haltes : Ouveillan ( carrefour ) ,
Seilles , Raouel , Narbonne ( ville ) , Plaisance , Grandvigne , Bellevue , la ...
5 ° Deux stations de grande vitesse ( voyageurs avec bagages et messageries :
Lézignan - Ville , Fournéry . 6o Quarante - cinq haltes : Ouveillan ( carrefour ) ,
Seilles , Raouel , Narbonne ( ville ) , Plaisance , Grandvigne , Bellevue , la ...
Page 125
AVENANT à la convention du 5 mars 1903 entre la ville d'Orléans et la
compagnie générale française de tramways . Entre les soussignés : M. Portalis -
Harol , maire de la ville d'Orléans , agissant en cette qualité et en conformité d'
une ...
AVENANT à la convention du 5 mars 1903 entre la ville d'Orléans et la
compagnie générale française de tramways . Entre les soussignés : M. Portalis -
Harol , maire de la ville d'Orléans , agissant en cette qualité et en conformité d'
une ...
Page 135
Terrains , attribué à tort au fonctionnement de la prise d'eau alimentant une ville ;
rejet de la demande d'indemnité : Considérant qu'il est établi par l'expertise que
le fonctionnement de la prise d'eau de la ville de La Rochelle à Périgny ...
Terrains , attribué à tort au fonctionnement de la prise d'eau alimentant une ville ;
rejet de la demande d'indemnité : Considérant qu'il est établi par l'expertise que
le fonctionnement de la prise d'eau de la ville de La Rochelle à Périgny ...
Page 144
diligences pour faire vérifier contradictoirement les accidents produits dans les
canalisations , pendant l'année 1893 , par les débris de charbon provenant des
filtres dont l'entretien est à la charge de la ville et que les demoiselles Coiret ...
diligences pour faire vérifier contradictoirement les accidents produits dans les
canalisations , pendant l'année 1893 , par les débris de charbon provenant des
filtres dont l'entretien est à la charge de la ville et que les demoiselles Coiret ...
Page 149
Dommages ( Ville de Firminy ) . ... causes aux propriétés voisines d'un réservoir
de distribution d'eau , par de fausses manquvres de vannes dont la ville a
négliyé d'organiser le service ; responsabilité de la ville ; indem ; nilés allouées .
Dommages ( Ville de Firminy ) . ... causes aux propriétés voisines d'un réservoir
de distribution d'eau , par de fausses manquvres de vannes dont la ville a
négliyé d'organiser le service ; responsabilité de la ville ; indem ; nilés allouées .
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années annexé août arrêté articles attaché aura autorisé avant avril cahier des charges cause Chaussées chef chemin de fer Choix ci-dessus classe commune compagnie compris compte concession concessionnaire conditions conducteur conformément conseil conseil de préfecture Considérant construction contrôle convention cours d'intérêt date décembre décision déclaré décret délai demande département dépenses devant devra dispositions établissement exécutés exploitation fixé fonds frais gare général indemnité Ingénieur intérêts janvier jour jugement juillet juin kilomètre l'administration l'arrêté l'article l'établissement l'Etat l'exécution l'exploitation l'un largeur lieu ligne marchandises mars ment mètres ministre des travaux mise mois moyen navigation nécessaires nombre ouvrages passe payer pendant permissionnaire place Ponts port pourra préfet premier présent publique raison recettes règlements Rejet réseau réserve restera résulte route section sera seront service ordinaire sieur société somme spéciale stations suite suivant tarifs tenu tion totalité trains tramways transport Travaux publics ville voie voitures voyageurs