Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l'ingénieur. 1re partie. Partié technique, Issue 75, Part 2A. Dumas, 1905 - Civil engineering |
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... vicinal ordinaire n ° 2 , route nationale n ° 20 , chemin vicinal ordinaire n ° 11 , chemin forestier de Longchamp , chemin du Verger à Nohant , chemin de grande communication n 70 LOIS , DÉCRETS , ETC.
... vicinal ordinaire n ° 2 , route nationale n ° 20 , chemin vicinal ordinaire n ° 11 , chemin forestier de Longchamp , chemin du Verger à Nohant , chemin de grande communication n 70 LOIS , DÉCRETS , ETC.
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... vicinal ordinaire n ° 2 , chemin de grande com- munication n ° 19 . Fait double à Paris , le 17 juin 1904 . Et à Bourges , le 21 juin 1904 . ( No 10 ) [ 2 août 1904 ) Décret portant substitution de la compagnie générale de tramways à la ...
... vicinal ordinaire n ° 2 , chemin de grande com- munication n ° 19 . Fait double à Paris , le 17 juin 1904 . Et à Bourges , le 21 juin 1904 . ( No 10 ) [ 2 août 1904 ) Décret portant substitution de la compagnie générale de tramways à la ...
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... vicinal no 13 et l'avenue d'accès à la station de Saint - Joseph . Cette rétrocession , qui n'aura d'effet qu'en vertu du décret à intervenir , approuvant le présent avenant , est faite aux conditions stipulées ci - après , lesquelles ...
... vicinal no 13 et l'avenue d'accès à la station de Saint - Joseph . Cette rétrocession , qui n'aura d'effet qu'en vertu du décret à intervenir , approuvant le présent avenant , est faite aux conditions stipulées ci - après , lesquelles ...
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... vicinal no 13 et l'avenue d'accès à la sta- tion de Saint - Joseph jusqu'à l'entrée de la cour de cette station . Toute cette ligne est à construire . L'énumération qui précède ne préjuge rien en ce qui concerne le mode d'exploitation ...
... vicinal no 13 et l'avenue d'accès à la sta- tion de Saint - Joseph jusqu'à l'entrée de la cour de cette station . Toute cette ligne est à construire . L'énumération qui précède ne préjuge rien en ce qui concerne le mode d'exploitation ...
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... vicinal no 13 et l'avenue d'accès à la station de Saint - Joseph jusqu'à l'entrée de la cour de cette station . Toute cette ligne est à construire . L'énumération qui précède ne préjuge rien en ce qui concerne le mode d'exploitation de ...
... vicinal no 13 et l'avenue d'accès à la station de Saint - Joseph jusqu'à l'entrée de la cour de cette station . Toute cette ligne est à construire . L'énumération qui précède ne préjuge rien en ce qui concerne le mode d'exploitation de ...
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Common terms and phrases
11 juin 1er arrondissement 1er mars 1re classe 2º classe allouée Ancienneté août arrêté autorisé avril cahier des charges centimètres chemin de fer ci-après compagnie des chemins concession concessionnaire sera tenu conditions conducteur conformément Conseil d'Etat conseil de préfecture construction convention date déblais décision déclaration d'utilité publique décret délai dépenses dispositions dommages établissement exploitation fer d'intérêt fixé frais gare Haute-Garonne indemnité Ingénieur en chef Ingénieur ordinaire kilogrammes kilomètre l'administration l'arrêté attaqué l'article l'entrepreneur l'établissement l'Etat l'exécution l'exploitation l'indemnité l'Ingénieur largeur ligne loi du 11 Maine-et-Loire marchandises matériel roulant maximum ment mètre linéaire ministre des travaux Montcornet Moustey navigation ordinaire du département payer Pissos préfet présent cahier rails recettes remboursement réseau rétrocessionnaire Rodiès Roubaix route nationale section seront service détaché service du contrôle Service maritime Service ordinaire sieur société permissionnaire Sous-Ingénieur stations tarifs tion totalité Tourcoing trains tramways tramways de Nantes transport Travaux publics voie ferrée voitures voyageurs wagons