Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l'ingénieur. 1re partie. Partié technique, Issue 75, Part 2A. Dumas, 1905 - Civil engineering |
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... tramways de Lorient empruntant la rue du Port entre la rue Poissonnière et l'arsenal . Art : 1er . Est déclassé l'embranchement de la ligne de tramway de Kéryado à la Perrière , à Lorient , empruntant la rue du Port entre la rue ...
... tramways de Lorient empruntant la rue du Port entre la rue Poissonnière et l'arsenal . Art : 1er . Est déclassé l'embranchement de la ligne de tramway de Kéryado à la Perrière , à Lorient , empruntant la rue du Port entre la rue ...
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... tramways de Lorient , pour la modification de l'article 2 du cahier des charges annexé au décret du 3 avril 1901 . L'avenant susmentionué demeurera annexé au présent décret . AVENANT AU CAHIER DES CHARGES DU RÉSEAU DE TRAMWAYS DE LA ...
... tramways de Lorient , pour la modification de l'article 2 du cahier des charges annexé au décret du 3 avril 1901 . L'avenant susmentionué demeurera annexé au présent décret . AVENANT AU CAHIER DES CHARGES DU RÉSEAU DE TRAMWAYS DE LA ...
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... tramways de Nantes Art . 1er . Est déclaré d'utilité publique l'établissement , suivant les dispositions générales du plan ci - dessus visé , des deux prolongements ci - après des lignes de tramways à traction mécanique , destinées au ...
... tramways de Nantes Art . 1er . Est déclaré d'utilité publique l'établissement , suivant les dispositions générales du plan ci - dessus visé , des deux prolongements ci - après des lignes de tramways à traction mécanique , destinées au ...
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... tramways de Nantes , sous peine de déchéance , d'engager son capital , directement ou indirectement , dans une opération autre que la construction ou l'exploitation des lignes des tramways qui lui seront rétrocédées , sans y avoir été ...
... tramways de Nantes , sous peine de déchéance , d'engager son capital , directement ou indirectement , dans une opération autre que la construction ou l'exploitation des lignes des tramways qui lui seront rétrocédées , sans y avoir été ...
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... tramways de Nantes s'engage à demander à la ville de Nantes la rétrocession , jusqu'au 31 décembre 1936 , de deux lignes de tramways formant le prolongement : 1 ° De la ligne dite de la route de Rennes jusqu'au chemin dit « du Mas ...
... tramways de Nantes s'engage à demander à la ville de Nantes la rétrocession , jusqu'au 31 décembre 1936 , de deux lignes de tramways formant le prolongement : 1 ° De la ligne dite de la route de Rennes jusqu'au chemin dit « du Mas ...
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11 juin 1er arrondissement 1er mars 1re classe 2º classe allouée Ancienneté août arrêté autorisé avril cahier des charges centimètres chemin de fer ci-après compagnie des chemins concession concessionnaire sera tenu conditions conducteur conformément Conseil d'Etat conseil de préfecture construction convention date déblais décision déclaration d'utilité publique décret délai dépenses dispositions dommages établissement exploitation fer d'intérêt fixé frais gare Haute-Garonne indemnité Ingénieur en chef Ingénieur ordinaire kilogrammes kilomètre l'administration l'arrêté attaqué l'article l'entrepreneur l'établissement l'Etat l'exécution l'exploitation l'indemnité l'Ingénieur largeur ligne loi du 11 Maine-et-Loire marchandises matériel roulant maximum ment mètre linéaire ministre des travaux Montcornet Moustey navigation ordinaire du département payer Pissos préfet présent cahier rails recettes remboursement réseau rétrocessionnaire Rodiès Roubaix route nationale section seront service détaché service du contrôle Service maritime Service ordinaire sieur société permissionnaire Sous-Ingénieur stations tarifs tion totalité Tourcoing trains tramways tramways de Nantes transport Travaux publics voie ferrée voitures voyageurs wagons