Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l'ingénieur. 1re partie. Partié technique, Issue 75, Part 2A. Dumas, 1905 - Civil engineering |
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... tramways , c'est - à - dire sans aucune garantie d'exploitation de la ville de Nantes , du département ou de l'Etat . --- Art , 8. Les frais de timbre de la présente convention et ceux d'enre- gistrement , s'il y a lieu , seront à la ...
... tramways , c'est - à - dire sans aucune garantie d'exploitation de la ville de Nantes , du département ou de l'Etat . --- Art , 8. Les frais de timbre de la présente convention et ceux d'enre- gistrement , s'il y a lieu , seront à la ...
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... tramways du département de l'Aude . Art . 1er . Les dénominations données aux lignes de tramways énu- mérées dans l'article 1er du décret ci - dessus visé du 22 mars 1898 sont mo- difiées comme il est dit ci - après : 1o D'Ouveillan à ...
... tramways du département de l'Aude . Art . 1er . Les dénominations données aux lignes de tramways énu- mérées dans l'article 1er du décret ci - dessus visé du 22 mars 1898 sont mo- difiées comme il est dit ci - après : 1o D'Ouveillan à ...
Page 108
... tramways à vapeur du département de l'Aude , pour modifier notamment les articles 1 et 8 de cette convention et les articles 2 et 11 du cahier des charges . Lesdits avenants et plans ci - dessus visés resteront annexés au présent décret ...
... tramways à vapeur du département de l'Aude , pour modifier notamment les articles 1 et 8 de cette convention et les articles 2 et 11 du cahier des charges . Lesdits avenants et plans ci - dessus visés resteront annexés au présent décret ...
Page 109
... tramways à vapeur du dépar- tement de l'Aude , dont le siège social est à Carcassonne , 8 , rue d'Alsace , en vertu des pouvoirs qui lui ont été donnés par le conseil d'administra- tion . D'autre part ; Il a été convenu ce qui suit ...
... tramways à vapeur du dépar- tement de l'Aude , dont le siège social est à Carcassonne , 8 , rue d'Alsace , en vertu des pouvoirs qui lui ont été donnés par le conseil d'administra- tion . D'autre part ; Il a été convenu ce qui suit ...
Page 114
... tramway de Beaucourt - Dasle à la ville de Beaucourt . ( N ° 24 ) 28 septembre 1904 ] Décret déclarant d'utilité publique l'établissement de voies de tramways raccordant le réseau de tramways du Cal- vados au port de Caen . Art . 1er ...
... tramway de Beaucourt - Dasle à la ville de Beaucourt . ( N ° 24 ) 28 septembre 1904 ] Décret déclarant d'utilité publique l'établissement de voies de tramways raccordant le réseau de tramways du Cal- vados au port de Caen . Art . 1er ...
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Common terms and phrases
11 juin 1er arrondissement 1er mars 1re classe 2º classe allouée Ancienneté août arrêté autorisé avril cahier des charges centimètres chemin de fer ci-après compagnie des chemins concession concessionnaire sera tenu conditions conducteur conformément Conseil d'Etat conseil de préfecture construction convention date déblais décision déclaration d'utilité publique décret délai dépenses dispositions dommages établissement exploitation fer d'intérêt fixé frais gare Haute-Garonne indemnité Ingénieur en chef Ingénieur ordinaire kilogrammes kilomètre l'administration l'arrêté attaqué l'article l'entrepreneur l'établissement l'Etat l'exécution l'exploitation l'indemnité l'Ingénieur largeur ligne loi du 11 Maine-et-Loire marchandises matériel roulant maximum ment mètre linéaire ministre des travaux Montcornet Moustey navigation ordinaire du département payer Pissos préfet présent cahier rails recettes remboursement réseau rétrocessionnaire Rodiès Roubaix route nationale section seront service détaché service du contrôle Service maritime Service ordinaire sieur société permissionnaire Sous-Ingénieur stations tarifs tion totalité Tourcoing trains tramways tramways de Nantes transport Travaux publics voie ferrée voitures voyageurs wagons