Annales des ponts et chaussées: Partie technique. 1re partie, Volume 90A. Dumas, 1920 - Civil engineering |
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... spéciaux par quoi ils se différencient du type générateur . Ces compteurs dérivés étant assez nombreux , la facilité ainsi donnée por- tera des espèces fréquentes et la simplification ainsi que l'économie quit en sont la conséquence ...
... spéciaux par quoi ils se différencient du type générateur . Ces compteurs dérivés étant assez nombreux , la facilité ainsi donnée por- tera des espèces fréquentes et la simplification ainsi que l'économie quit en sont la conséquence ...
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... spéciaux à certaines catégories d'agents . Toutefois , l'ingénieur en chef , les ingénieurs et conducteurs chargés des travaux du port , ainsi que les officiers et maîtres de port sont pris dans le personnel du ministère des travaux ...
... spéciaux à certaines catégories d'agents . Toutefois , l'ingénieur en chef , les ingénieurs et conducteurs chargés des travaux du port , ainsi que les officiers et maîtres de port sont pris dans le personnel du ministère des travaux ...
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... spéciaux dénommés surveillants des ponts et chaussées . La présente réglementation s'applique exclusivement aux sur- veillants ainsi définis , à l'exclusion des ouvriers employés en régie pour exercer une surveillance ou un contrôle n ...
... spéciaux dénommés surveillants des ponts et chaussées . La présente réglementation s'applique exclusivement aux sur- veillants ainsi définis , à l'exclusion des ouvriers employés en régie pour exercer une surveillance ou un contrôle n ...
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... spéciaux , tels que charpentiers , maçons , tailleurs de pierres , ouvriers en fer , mécani- ciens , électriciens , et , s'il y a lieu , pour les chantiers de travaux exi- geant l'emploi d'un matériel flottant , parmi les mariniers et ...
... spéciaux , tels que charpentiers , maçons , tailleurs de pierres , ouvriers en fer , mécani- ciens , électriciens , et , s'il y a lieu , pour les chantiers de travaux exi- geant l'emploi d'un matériel flottant , parmi les mariniers et ...
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... spéciaux , être maintenus en fonctions jusqu'à l'âge de 65 ans , à titre exceptionnel , en raison de leurs services et de leur aptitude physique et professionnelle . Leur congédiement définitif est prononcé par décision de l'ingénieur ...
... spéciaux , être maintenus en fonctions jusqu'à l'âge de 65 ans , à titre exceptionnel , en raison de leurs services et de leur aptitude physique et professionnelle . Leur congédiement définitif est prononcé par décision de l'ingénieur ...
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Common terms and phrases
année août application arrêté articles aura autorisé avis avril ayant cahier des charges cause chemins de fer classe comité commerce commune compagnie compte concession concessionnaire conditions conformément Cons Conseil d'État conseil de préfecture construction contrôle convention cours cours d'eau d'énergie d'Et d'intérêt date décembre déclaré décret délai demande département dépenses déterminer devant dispositions doit dommages donner dressé durée eaux également électrique établi exécutés février fixé fondé force forme frais général heures indemnité indiquées intérêts jours juillet juin l'administration l'arrêté l'art l'article l'entrepreneur l'État l'exécution l'exploitation lieu ligne marché marine mars ment mesures ministre des travaux mise modifiant mois moyen navigation nécessaires octobre ouvrages paiement pendant ponts et chaussées port pourra pouvoir préfet présent président prévues pris procès-verbal projet publique rapport réclamation recours règlement rejet relatif représentant requérants réseau réserve résulte s'il sera seront service sieur société somme spécial suite suivant tenu tion transports travaux publics voies