Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l'ingénieur. 1re partie. Partié technique, Issue 75, Part 2A. Dumas, 1905 - Civil engineering |
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... section de Maîche à Trévillers devront être commencés dans le délai de six mois à dater de la loi déclarant l'utilité publique de ladite section . Ils seront poursuivis de telle façon que la section entière soit livrée à l'exploitation ...
... section de Maîche à Trévillers devront être commencés dans le délai de six mois à dater de la loi déclarant l'utilité publique de ladite section . Ils seront poursuivis de telle façon que la section entière soit livrée à l'exploitation ...
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... section ) . TITRE IV TARIFS - Art . 27. Pour indemniser le permissionnaire des travaux et dépenses qu'il s'engage à faire par le présent cahier des charges et sous la condition . expresse qu'il en remplira toutes les obligations , le ...
... section ) . TITRE IV TARIFS - Art . 27. Pour indemniser le permissionnaire des travaux et dépenses qu'il s'engage à faire par le présent cahier des charges et sous la condition . expresse qu'il en remplira toutes les obligations , le ...
Page 84
... section de la navigation de la Marne , est attaché , en outre , à la 1re Commission permanente du Comité de l'exploitation technique des chemins de fer . Arrêté du 11 janvier 1905. Les services d'études et travaux de la ligne d'Anduze à ...
... section de la navigation de la Marne , est attaché , en outre , à la 1re Commission permanente du Comité de l'exploitation technique des chemins de fer . Arrêté du 11 janvier 1905. Les services d'études et travaux de la ligne d'Anduze à ...
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... section de la navigation de la Loire . - Idem . M. Lécrivain ( Pierre ) , conducteur de 1r classe , attaché , dans le département de la Haute - Saône , an service de la navigation de la Saône , est mis en retrait d'emploi avec 2/5 de ...
... section de la navigation de la Loire . - Idem . M. Lécrivain ( Pierre ) , conducteur de 1r classe , attaché , dans le département de la Haute - Saône , an service de la navigation de la Saône , est mis en retrait d'emploi avec 2/5 de ...
Page 93
... sections de lignes concédées par décrets des 17 septembre 1896 , 14 septembre 1898 et 13 juin 1903 , partant du bou- levard de Ceinture à son intersection avec la route de Paris , et aboutis- sant à la place Charles - Lechat en suivant ...
... sections de lignes concédées par décrets des 17 septembre 1896 , 14 septembre 1898 et 13 juin 1903 , partant du bou- levard de Ceinture à son intersection avec la route de Paris , et aboutis- sant à la place Charles - Lechat en suivant ...
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Common terms and phrases
11 juin 1er arrondissement 1er mars 1re classe 2º classe allouée Ancienneté août arrêté autorisé avril cahier des charges centimètres chemin de fer ci-après compagnie des chemins concession concessionnaire sera tenu conditions conducteur conformément Conseil d'Etat conseil de préfecture construction convention date déblais décision déclaration d'utilité publique décret délai dépenses dispositions dommages établissement exploitation fer d'intérêt fixé frais gare Haute-Garonne indemnité Ingénieur en chef Ingénieur ordinaire kilogrammes kilomètre l'administration l'arrêté attaqué l'article l'entrepreneur l'établissement l'Etat l'exécution l'exploitation l'indemnité l'Ingénieur largeur ligne loi du 11 Maine-et-Loire marchandises matériel roulant maximum ment mètre linéaire ministre des travaux Montcornet Moustey navigation ordinaire du département payer Pissos préfet présent cahier rails recettes remboursement réseau rétrocessionnaire Rodiès Roubaix route nationale section seront service détaché service du contrôle Service maritime Service ordinaire sieur société permissionnaire Sous-Ingénieur stations tarifs tion totalité Tourcoing trains tramways tramways de Nantes transport Travaux publics voie ferrée voitures voyageurs wagons